Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Journal Officiel·2000 / N°053·page 24·fr
    ...mmeuble | Superficie ou Parts Indivises expropriées | Noms des Pro...
  • Journal Officiel·2025 / N°110·page 10·fr
    ...- | --- | --- | | Les sports individuels | Les enfants, les élève...
  • Annonces Légales·2008 / N°110·page 39·fr
    ...Parts indivises à vendre : Les 1349,51 € indivises du TF n° 51464...
  • Annonces Légales·2010 / N°112·page 35·fr
    ...Les parts indivises 612/303000 dans le titre foncier. 87001 dénomm...
  • Annonces Légales·2016 / N°037·page 52·fr
    ...La totalité des parts indivises soit 87,333 parts sur un total de ...
  • Annonces Légales·2016 / N°101·page 27·fr
    ...Parts indivises à vendre : Les 29,75 parts indivises de l'ensemble...
  • Annonces Légales·2023 / N°040·page 12·fr
    ...S'ajoutent à la partie indivise (i) les parts indivises dans les p...
  • Annonces Légales·2007 / N°046·page 56·fr
    ...Les parts indivises à la vente est fixé à quarante neuf mille tren...
  • Annonces Légales·2008 / N°011·page 42·fr
    ...La moitié indivise du local sis à M'saken Avenue de l'Indépendance...
  • Journal Officiel·2002 / N°021·page 4·fr
    ...man Tous propriétaires dans l'indivision avec le conseil régional ...
  • Annonces Légales·2005 / N°129·page 18·fr
    ...3- Approbations des états financiers individuels et consolidés au ...
  • Annonces Légales·2006 / N°016·page 35·fr
    ...Il s'agit de 5000/54390 parts indivises revenant à la partie saisi...
  • Journal Officiel·1964 / N°044·page 29·fr
    ...## LOT UNIQUE La totalité de la moitié indivise d'une maison sise...
  • Annonces Légales·2009 / N°021·page 44·fr
    ...La totalité des parts indivises revenant à la partie saisie objet ...
  • Journal Officiel·1977 / N°009·page 29·fr
    ... - 4 Février 1977 299 Dans l'indivision entr'eux Qu'le n'est d'a...
  • Annonces Légales·2012 / N°068·page 43·fr
    ...- La totalité des 500 parts indivises appartenant à la partie sais...
  • Annonces Légales·2012 / N°072·page 47·fr
    ...Parts Indivises à vendre : La moitié indivises de TF n°127332 Tuni...
  • Annonces Légales·2018 / N°005·page 47·fr
    ...Les 1500/123708 parts indivises de l'immeuble dénommé «Dalenda 34»...
  • Annonces Légales·2008 / N°038·page 88·fr
    ...Parts indivises d'un immeuble, de deux étages (1er et 2ème étage) ...
  • Annonces Légales·2015 / N°019·page 45·fr
    ...La totalité des 427.8 parts indivises de l'immeuble revenant à la ...