Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
9 817 résultats pour ""JURY""
  • Journal Officiel·2007 / N°035·page 43·fr
    ...| - OACA (Bureau des licences), - Jury des examens. | Deux (2) heu...
  • Journal Officiel·2009 / N°071·page 8·fr
    ...Le jury est composé de trois enseignants dont l'enseignant encadre...
  • Journal Officiel·1961 / N°004·page 21·fr
    ...— Le jury du concours sera constitué conformément aux dispositions...
  • Journal Officiel·2004 / N°003·page 7·fr
    ...to cause or threaten serious injury to domestic producers in such ...
  • Journal Officiel·2001 / N°081·page 26·fr
    ...La composition du jury est fixée par arrêté du Premier ministre. ...
  • Journal Officiel·2005 / N°103·page 18·fr
    ...- Le jury du concours procède au classement des candidats par ordr...
  • Journal Officiel·1982 / N°071·page 5·fr
    ...euves seront appréciées par un jury commun dont la composition est...
  • Journal Officiel·1995 / N°065·page 13·fr
    ...claration des résultats par le jury des examens dont la compositio...
  • Journal Officiel·1983 / N°058·page 18·fr
    Pour les élèves des classes terminales, l'avis du jury d'examen es...
  • Journal Officiel·1965 / N°007·page 7·fr
    ...— La désignation des membres du jury sera effectuée conformément a...
  • Journal Officiel·2003 / N°016·page 6·fr
    ...- Pour passer l'examen professionnel, le jury convoque chaque port...
  • Journal Officiel·2006 / N°104·page 21·fr
    ...- Le jury du concours procède, après la délibération, au classemen...
  • Journal Officiel·1988 / N°064·page 7·fr
    ...— Sauf décision contraire du jury, les candidats ne peuvent dispos...
  • Journal Officiel·1997 / N°024·page 6·fr
    ...es ou des recherches devant un jury dont la composition sera fixée...
  • Journal Officiel·1993 / N°065·page 3·fr
    ...Les élèves sont classés par ordre de mérite par un jury de sortie ...
  • Journal Officiel·1995 / N°094·page 11·fr
    ...- Sauf décision contraire du jury, les candidats ne peuvent dispos...
  • Journal Officiel·1967 / N°038·page 2·fr
    ...a procédure pénale au choix du jury; 3°) Interrogation sur le dro...
  • Journal Officiel·2002 / N°068·page 6·fr
    ...La composition du jury de l'examen de sortie est fixée par arrêté ...
  • Journal Officiel·1983 / N°062·page 18·fr
    ...ommission aux délibérations du jury d'examen. La composition et l...
  • Journal Officiel·2005 / N°103·page 14·fr
    ...- Le concours susvisé est supervisé par un jury dont la compositio...