Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
196 024 résultats pour ""NSI""
  • Journal Officiel·1974 / N°009·page 14·fr
    ...Saniet Lamine consistant en une parcelle comprenant des arbres fru...
  • Journal Officiel·1975 / N°018·page 11·fr
    ...La propriété bornée consiste en un terrain renfermant une construc...
  • Journal Officiel·1975 / N°025·page 30·fr
    ...— Suivant procès verbal dressé par Monsieur Ben El Imam Salah Nour...
  • Journal Officiel·1979 / N°075·page 41·fr
    ...« Ghars El Maghrouna », consistant en une parcelle de terrain prop...
  • Journal Officiel·1970 / N°056·page 16·fr
    ...Ce burnous se fait en plusieurs colories et de toutes dimensions. ...
  • Journal Officiel·1974 / N°003·page 35·fr
    ...800 série 1er case 52, il appert que Monsieur Gambin Edmond commer...
  • Journal Officiel·1976 / N°018·page 10·fr
    ...— Suivant procès verbal dressé par Monsieur Abdallah Mustapha adjo...
  • Journal Officiel·1975 / N°075·page 18·fr
    ...Ghars Elr Djedd consistant en une parcelle de terre propre à la co...
  • Journal Officiel·1978 / N°057·page 33·fr
    ...— Suivant procès-verbal dressé par Monsieur Mustapha Hamoudia ingé...
  • Journal Officiel·1979 / N°033·page 45·fr
    ...« Chrak Fateh et Herayria » consistant en une maison d'habitation ...
  • Journal Officiel·1968 / N°009·page 16·fr
    ...le magasin 14 de la même rue appartenant à Monsieur El M'Bazaâ Au ...
  • Journal Officiel·2012 / N°078·page 37·fr
    ...- Monsieur le délégué de Hraïria : président, - Monsieur le commis...
  • Journal Officiel·1994 / N°024·page 8·fr
    ...Monsieur Borji Faouzi, inspecteur central des bureaux des douanes,...
  • Journal Officiel·2006 / N°088·page 16·fr
    Considérant que l'article 34 dispose notamment que sont pris sous ...
  • Journal Officiel·1979 / N°045·page 19·fr
    ...on d'une propriété sans nom, consistant en une parcelle de terre c...
  • Annonces Légales·2004 / N°068·page 11·fr
    ...- Renouvellement du mandat du gérant Monsieur Mohamed Ali Gassouma...
  • Journal Officiel·1974 / N°073·page 14·fr
    ...e Tunisie, le 3 octobre 1974 Monsieur Sadok Ben Ammar Mellouli, Tu...
  • Journal Officiel·2010 / N°043·page 16·fr
    ...**Par décret n° 2010-1215 du 24 mai 2010.** Monsieur Mohamed Chaa...
  • Journal Officiel·1994 / N°035·page 14·fr
    ...Monsieur Hadj Salem Naceur, inspecteur de la jeunesse et des sport...
  • Journal Officiel·1969 / N°052·page 16·fr
    ...— Suivant procès-verbal dressé par Monsieur Babba Sghaïer, Agent T...