Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
27 156 résultats pour ""OGA""
  • Journal Officiel·1999 / N°067·page 1·fr
    ... du 10 août 1999, portant homologation des plans de réaménagement ...
  • Journal Officiel·2015 / N°094·page 1·fr
    ...2801 Octroi d'une dérogation pour exercer dans le secteur public ...
  • Annonces Légales·2021 / N°016·page 13·fr
    ...2021400366APSF1 --- Homologation de résolutions Nomination d'un...
  • Journal Officiel·2023 / N°131·page 17·fr
    ..., portant homologation et renouvellement d'homologation de certifi...
  • Annonces Légales·2008 / N°058·page 45·fr
    Convocation à l'assemblée générale ordinaire Société TROGAMES S....
  • Journal Officiel·2024 / N°016·page 29·fr
    ...nt délégation de certaines prérogatives du chef du gouvernement au...
  • Journal Officiel·2000 / N°099·page 1·fr
    ... 5 décembre 2000, portant homologation du plan de réaménagement fo...
  • Journal Officiel·2003 / N°047·page 78·fr
    ... Date du premier arrêté d'homologation | | --- | --- | --- | --- ...
  • Journal Officiel·2017 / N°090·page 1·fr
    ... 10 novembre 2017, portant prorogation de l'état d'urgence ... 383...
  • Journal Officiel·1997 / N°061·page 12·fr
    ... 14 juillet 1997, portant homologation des procès-verbaux de la co...
  • Journal Officiel·2008 / N°061·page 4·fr
    ...2 – Des dispositions dérogatoires sont insérées au troisième aliné...
  • Journal Officiel·2022 / N°106·page 6·fr
    ...trant dans le cadre de ses prérogatives à l'exception des textes à...
  • Journal Officiel·1998 / N°005·page 10·fr
    ...des cadres qui ont rang et prérogatives de directeur d'administrat...
  • Annonces Légales·2017 / N°002·page 54·fr
    ...2016410043APSF1 --- ## Homologation de résolutions ### Syndicat...
  • Journal Officiel·2019 / N°006·page 12·fr
    ...nt délégation de certaines prérogatives du chef du gouvernement au...
  • Journal Officiel·2021 / N°032·page 10·fr
    ...m du 18 mars 2021, portant prorogation, au titre de cas de force m...
  • Journal Officiel·2000 / N°055·page 2·fr
    ... du 28 juin 2000, portant homologation du plan de réaménagement fo...
  • Journal Officiel·2002 / N°095·page 1·fr
    ...êtés ### Premier Ministère Dérogation pour exercer dans le secteu...
  • Journal Officiel·2016 / N°052·page 1·fr
    ...i du 17 juin 2016, portant prorogation de délibération sur la loi ...
  • Journal Officiel·2000 / N°040·page 43·fr
    ...ue centrale de Tunisie, une dérogation pour maintien en activité d...