Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Annonces Légales·2006 / N°036·page 4·fr
    ...Deux exemplaires des statuts ont été déposés au greffe de premier ...
  • Annonces Légales·2006 / N°079·page 4·fr
    ...Attestation : Attestation de dépôt de déclaration de société de se...
  • Annonces Légales·2007 / N°003·page 6·fr
    ...Attestation de dépôt de déclaration du projet n° SDCE06652 Z du 26...
  • Annonces Légales·2007 / N°100·page 6·fr
    ...Route de Kef GP 05 Testour Suivant statuts en date du 20 octobre ...
  • Annonces Légales·2013 / N°137·page 10·fr
    ...1320349R P M 000 Suivant statuts, enregistré à la recette de Sous...
  • Annonces Légales·2015 / N°042·page 16·fr
    ...1394786/Q/A/M/000 Suivant statuts enregistrés à la recette de l'e...
  • Annonces Légales·2009 / N°131·page 5·fr
    ...2009T06334SRLB1 --- ## Constitution d'une SARL En vertu des sta...
  • Annonces Légales·2017 / N°002·page 9·fr
    ...1490084/E Suivant statuts enregistrés à Tunis le 28/12/2016 sous ...
  • Annonces Légales·2005 / N°178·page 32·fr
    ...Mme Larbech Hayet est nommée gérante statutaire avec les pouvoirs ...
  • Annonces Légales·2011 / N°097·page 11·fr
    ... statuera sur l'exercice 2013 conformément à l'article 8 des statu...
  • Annonces Légales·2013 / N°109·page 24·fr
    ...Les articles 6 et 7 des statuts sont modifiés en conséquence. 201...
  • Journal Officiel·2005 / N°051·page 14·fr
    | Etapes de la prestation | Intervenants | Délais | | --- | --- ...
  • Journal Officiel·2003 / N°006·page 10·fr
    ...**Domaine de la prestation** : Professions sanitaires privées **O...
  • Journal Officiel·1961 / N°002·page 14·fr
    ...Règlement fixant le statut particulier du personnel de l'Office de...
  • Annonces Légales·2011 / N°055·page 50·fr
    ...- Approbation des statuts mis à jour, - Nomination d'un actionnair...
  • Annonces Légales·2011 / N°084·page 19·fr
    ...L'article 6 des statuts a été modifié en conséquence. 2011T03981S...
  • Journal Officiel·1994 / N°037·page 25·fr
    ...communications des stations de bord et des stations privées). Le ...
  • Annonces Légales·2011 / N°140·page 8·fr
    ...2011N01344SRLB1 # Constitution d'une SARL Suivant statuts en dat...
  • Annonces Légales·2014 / N°036·page 4·fr
    ...2014G01081SRLB1 Constitution d'une S.A.R.L Suivant statuts enreg...
  • Annonces Légales·2014 / N°004·page 10·fr
    ...2014G00054SRLB1 Constitution d'une S.A.R.L Suivant statuts, enre...