Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
42 936 résultats pour ""ZONE""
  • Journal Officiel·2018 / N°057·page 2·fr
    ...rre agricole classée en autres zones agricoles au gouvernorat de S...
  • Journal Officiel·2006 / N°003·page 6·fr
    ...ent décret est classé dans les zones d'interdiction prévues par l'...
  • Annonces Légales·2024 / N°125·page 11·fr
    ... d'aménagement urbain dans une zone symbolisée par Ua2; dans laque...
  • Journal Officiel·2017 / N°035·page 9·fr
    ...Article premier - Les zones requérant l'établissement du plan d'am...
  • Journal Officiel·2007 / N°097·page 13·fr
    ...du 28 janvier 1988, fixant les zones de sauvegarde des terres agri...
  • Journal Officiel·2010 / N°095·page 20·fr
    Vu le décret n° 2007-2740 du 31 octobre 2007, fixant les zones de ...
  • Journal Officiel·1981 / N°025·page 13·fr
    ...1, relatif à l'extension de la zone de circulation des taxis autou...
  • Journal Officiel·1981 / N°018·page 27·fr
    ...Fatma Bent Mohamed Belbout, ménogère, demeurante à Telmine, zone d...
  • Annonces Légales·2024 / N°130·page 13·fr
    ...Elle contient dans la zone souterraine un mur d'olivier racine et ...
  • Journal Officiel·2011 / N°074·page 36·fr
    ...Article premier - Les zones requérant la révision du plan d'aménag...
  • Journal Officiel·1976 / N°012·page 5·fr
    ... groupe dit « Permis El Burma (zone A) » au profit de la Société R...
  • Journal Officiel·2001 / N°060·page 8·fr
    ...ent décret est classé dans les zones d'interdiction prévues par l'...
  • Journal Officiel·2017 / N°099·page 29·fr
    ...Article premier - Les zones requérant la révision du plan d'aménag...
  • Journal Officiel·2001 / N°011·page 9·fr
    ...ent décret est classé dans les zones d'interdiction prévues par l'...
  • Journal Officiel·2006 / N°091·page 18·fr
    ...du 28 janvier 1988, fixant les zones de sauvegarde des terres agri...
  • Journal Officiel·2011 / N°091·page 10·fr
    ...e foncière touristique dans la zone de Tozeur, gouvernorat de Toze...
  • Annonces Légales·2006 / N°074·page 35·fr
    ...L'immeuble à vendre est situé dans une zone résidentielle et de lo...
  • Journal Officiel·2012 / N°075·page 22·fr
    ...Article premier - Les zones requérant l'établissement du plan d'am...
  • Journal Officiel·2013 / N°009·page 24·fr
    ...Article premier - Les zones requérant l'établissement du plan d'am...
  • Annonces Légales·2016 / N°115·page 38·fr
    ...re instance de Sfax 2 sis à la zone 3 rue Ahmed Aloulou n°4 à prox...