Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
43 269 résultats pour ""reprise""
  • Journal Officiel·2005 / N°084·page 15·fr
    ...### 4 – L'administration et les entreprises publiques : Monsieur ...
  • Annonces Légales·2024 / N°041·page 20·fr
    ...inancière et sociale de l'entreprise dans un délai de deux mois, u...
  • Journal Officiel·1991 / N°015·page 1·fr
    ...reprises régis par le statut général des personnels des entreprise...
  • Journal Officiel·2007 / N°023·page 77·fr
    ...éation d’entreprises | - | X | | Visite d'entreprises | - | X |...
  • Journal Officiel·1990 / N°074·page 20·fr
    ...Sous-entreprises de main-d'œuvre Conventions collectives. 2) Exé...
  • Journal Officiel·1975 / N°014·page 3·fr
    ...## Article 9 (nouveau) Aucune entreprise ne peut si elle n'a été ...
  • Journal Officiel·1984 / N°038·page 25·fr
    ... 1984 UNION TUNISIENNE D'ENTREPRISES Société Anonyme au Capital d...
  • Journal Officiel·1998 / N°011·page 11·fr
    ...Entreprise Tunisienne d'Activités Pétrolières : 51% Preussag Energ...
  • Journal Officiel·1999 / N°079·page 9·fr
    ...Sont nommés membres au conseil d'entreprise de l'office de dévelop...
  • Journal Officiel·2001 / N°045·page 24·fr
    ...ative aux participations, entreprises et établissements publics, t...
  • Journal Officiel·2003 / N°017·page 19·fr
    ...auditeurs des comptes des entreprises de Tunisie. Les ministres d...
  • Journal Officiel·2012 / N°031·page 8·fr
    ...CONGES POUR LA CREATION D'ENTREPRISES **Par décret n° 2012-202 du...
  • Journal Officiel·2014 / N°063·page 4·fr
    ...1972 Octroi d'un congé pour la création d'entreprise... 1972 ## M...
  • Journal Officiel·1998 / N°009·page 21·fr
    ...de la restructuration des entreprises publiques. Le ministre de l...
  • Annonces Légales·2022 / N°061·page 5·fr
    ... au Registre National des Entreprises de Tunis le 20/5/2022 sous l...
  • Journal Officiel·2008 / N°095·page 4·fr
    ...treprises publics, en instituant des établissements ou entreprises...
  • Journal Officiel·2021 / N°050·page 2·fr
    ...s secteurs et les types d'entreprises mentionnés à l'article 2 du ...
  • Annonces Légales·2025 / N°085·page 13·fr
    ...- Approbation de la continuation de l'activité de l'Entreprise con...
  • Journal Officiel·1986 / N°029·page 10·fr
    ...grès social au profit des entreprises; Vu le décret n° 86-453 du 1...
  • Journal Officiel·2006 / N°102·page 18·fr
    ...t des petites et moyennes entreprises Afif Chelbi Vu Le Premier...