Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
73 398 résultats pour ""SCA""
  • Journal Officiel·1998 / N°047·page 12·fr
    ...rection générale du contrôle fiscal. MINISTERE DE L'EDUCATION Ar...
  • Annonces Légales·2019 / N°083·page 8·fr
    ...ntrôle des impôts (Matricule fiscal) n°1281897 XPM 000 vend la tot...
  • Annonces Légales·2023 / N°104·page 9·fr
    ...4.17 Fiscalité des titres : Les intérêts annuels des obligations ...
  • Annonces Légales·2024 / N°133·page 5·fr
    ...o M073784 et selon matricule fiscal n° 24203505; Mm Souad Bent Rha...
  • Annonces Légales·2025 / N°055·page 18·fr
    ...l est accessible à travers un escalier non couvert adjacent au côt...
  • Annonces Légales·2009 / N°096·page 25·fr
    ...n l'entrée de l'immeuble, les escaliers depuis le rechaussé jusqu'...
  • Annonces Légales·2011 / N°044·page 3·fr
    ...Monsieur Pascal Mortreuil est nommé gérant de la société pour tout...
  • Annonces Légales·2012 / N°135·page 28·fr
    ... étude à l'immeuble El Manar, Escalier "A" 1er étage, bureau n° 3 ...
  • Annonces Légales·2023 / N°031·page 11·fr
    ...isine) avec une véranda et un escalier de côté menant à la terrass...
  • Annonces Légales·2005 / N°003·page 4·fr
    ..., SB, cuisine, 2 séchoirs, un escalier extérieur qui mène à la ter...
  • Annonces Légales·2006 / N°071·page 15·fr
    ...10, rue des métiers Charguia 2 Matricule fiscal : 000675Q/A/M En ...
  • Annonces Légales·2008 / N°008·page 42·fr
    ...fiscal : 755225 L/A/M/000 En vertu du procès-verbal de l'assemblé...
  • Annonces Légales·2008 / N°118·page 40·fr
    ...b Bourguiba Sousse matricule fiscale n° 189263M a vendu à Monsieur...
  • Annonces Légales·2009 / N°088·page 50·fr
    ...71.783.701 ## Matricule fiscale: 182910Q/A/P/000 Poursuivant : L...
  • Annonces Légales·2010 / N°071·page 30·fr
    ...Au hall des escaliers desserrant à la terrace et à 2 chambres d'un...
  • Annonces Légales·2010 / N°140·page 36·fr
    ...71.783.701 Matricule fiscal : 182910Q/A/P/000 Poursuivant : La Ban...
  • Annonces Légales·2012 / N°129·page 19·fr
    ... de commerce ni de matricule fiscal, a vendu à Mr Afif Ayadi CIN 0...
  • Annonces Légales·2013 / N°017·page 53·fr
    ...150.000 dinars En vertu de la résolution de la confiscation numér...
  • Annonces Légales·2017 / N°078·page 49·fr
    ...le de bain et un water et des escaliers d'une superficie égale à 2...
  • Annonces Légales·2018 / N°036·page 27·fr
    ...B2519002007 Matricule fiscal : 996252D/P/M/000 Suivant PV AGE dat...