Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Annonces Légales·2026 / N°070·page 12·fr
    ...- La réélection de Madame Olfa Atallah Galichet en qualité de Prés...
  • Journal Officiel·1976 / N°049·page 50·fr
    ...La totalité de sa part, qui est de quatorze cent vingtième (14/120...
  • Journal Officiel·2000 / N°044·page 2·fr
    Arrêté du Premier ministre du 25 mai 2000, fixant les modalités d'...
  • Journal Officiel·2000 / N°080·page 27·fr
    ...Windows et Unix F) Spécialité géologie : 1 - Géologie générale : ...
  • Journal Officiel·1972 / N°009·page 15·fr
    ...— Modalités de paiement : Les modalités de règlement des échanges...
  • Journal Officiel·1978 / N°040·page 16·fr
    ...nce de Jendouba 3°) aux municipalités de Bou-Salem et de Jendouba ...
  • Journal Officiel·1973 / N°044·page 16·fr
    ...par Monsieur Ahmed Lajrab en qualité de propriétaire sera effectué...
  • Journal Officiel·2000 / N°074·page 34·fr
    ...- des contrôles de la qualité des semences animales à l'importatio...
  • Journal Officiel·2015 / N°047·page 2·fr
    ... du 8 juin 2015, fixant les modalités et les conditions d'octroi e...
  • Journal Officiel·1963 / N°056·page 16·fr
    ...ed ben Tanfous et autres, en qualité de co-propriétaires, sera eff...
  • Journal Officiel·2009 / N°053·page 18·fr
    ...latif aux conditions et aux modalités de reprise des huiles lubrif...
  • Journal Officiel·1972 / N°014·page 11·fr
    ...Il les invite à prendre connaissance, à la municipalité des articl...
  • Annonces Légales·2022 / N°116·page 7·fr
    ...02696963 au 6/10/2011 de la totalité du fonds de commerce représen...
  • Journal Officiel·2020 / N°119·page 6·fr
    ...e prononcé de l'inconstitutionnalité du projet de loi objet du rec...
  • Annonces Légales·2017 / N°102·page 17·fr
    ...Férid Abbas en sa qualité de Président Directeur Général et de Mme...
  • Annonces Légales·2009 / N°126·page 25·fr
    ...Ce sont des parts immobilières représentant la moitié de la totali...
  • Annonces Légales·2013 / N°026·page 32·fr
    ...418332, a cédé la totalité de son fonds de commerce exploité pour ...
  • Journal Officiel·1964 / N°019·page 23·fr
    ...Monsieur Ali ben Kélifa ben Amor ben Douahèm, Nationalité Tunisien...
  • Annonces Légales·2020 / N°063·page 12·fr
    ...50 parts en numérires de la totalité des parts en numérires qu'ell...
  • Journal Officiel·1967 / N°013·page 13·fr
    ...Il les invite à prendre connaissance, à la Municipalité des articl...