Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·1976 / N°074·page 22·fr
    ...La parcelle 22 A l'Est : La parcelle 23 Au Nord : La parcelle 26 A...
  • Journal Officiel·1978 / N°064·page 31·fr
    ...Une parcelle de la commune de Tunis. ## Gouvernorat de Tunis Sui...
  • Journal Officiel·1979 / N°041·page 3·fr
    ...Ministère de l'Intérieur TABLEAU PARCELLAIRE Rectificatif au tab...
  • Journal Officiel·1981 / N°061·page 20·fr
    ... | N° d'ordres des parcelles | N° des parcelles sur le plan | N°...
  • Journal Officiel·1972 / N°042·page 24·fr
    ...Première Parcelle : « El Merja » (45ha) : Au Sud : El Behalil et E...
  • Journal Officiel·1977 / N°063·page 61·fr
    ...Première Parcelle. Au Sud : Habous privé et Mohamed Ben Salah Met...
  • Journal Officiel·1970 / N°049·page 4·fr
    ...— Sont soumis à taxation les prix à tous les stades des marchandis...
  • Journal Officiel·1980 / N°072·page 10·fr
    ...— 1) A l'exception des marchandises exclues à titres permanents du...
  • Journal Officiel·2017 / N°096·page 15·fr
    ...t d'archives du corps des gestionnaires de documents et d'archives...
  • Journal Officiel·2017 / N°097·page 15·fr
    ...t d'archives du corps des gestionnaires de documents et d'archives...
  • Annonces Légales·2011 / N°019·page 41·fr
    ...La parcelle n° 06 est un terrain agricole d'une superficie de 4074...
  • Journal Officiel·1997 / N°037·page 15·fr
    ...| N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | Situation de la pa...
  • Journal Officiel·2012 / N°102·page 7·fr
    ...6 - Le chef hiérarchique attribue une note variant de zéro (0) à (...
  • Journal Officiel·1997 / N°045·page 22·fr
    ...3/ Les marchés publics : - passation des marchés études (concepteu...
  • Journal Officiel·2006 / N°061·page 83·fr
    ...essée à l’office de la marine marchande et des ports et accompagné...
  • Journal Officiel·1988 / N°030·page 17·fr
    ...La création d'un « parc national » est décidée par décret. La cré...
  • Journal Officiel·1999 / N°088·page 18·fr
    ...## Tableau parcellaire rectificatif Relatif à la rectification de...
  • Journal Officiel·2002 / N°020·page 13·fr
    ...| N° de la parcelle sur le plan | N° du titre foncier | Superfici...
  • Journal Officiel·2009 / N°093·page 66·fr
    ...Monsieur Lotfi Belhadj, architecte général à la société nationale ...
  • Journal Officiel·1985 / N°008·page 2·fr
    ...ence Foncière Touristique, de parcelles de terrains nécessaires à ...