Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
17 109 résultats pour ""AVANTAGE""
  • Journal Officiel·2002 / N°018·page 5·fr
    ... bénéficie des indemnités et avantages accordés à un directeur d'a...
  • Journal Officiel·1997 / N°009·page 1·fr
    ...ions navales "TUNISNAVE" les avantages prévus par l'article 52 du ...
  • Journal Officiel·1981 / N°043·page 14·fr
    ...— Les investisseurs désireux de bénéficier des avantages prévus, d...
  • Journal Officiel·1989 / N°046·page 6·fr
    ... bénéficie des indemnités et avantages alloués au sous-directeur d...
  • Journal Officiel·1995 / N°002·page 15·fr
    ... bénéficie des indemnités et avantages accordés à un directeur d'a...
  • Journal Officiel·2006 / N°029·page 21·fr
    ...cière de Tunis, avec rang et avantages de directeur d'administrati...
  • Annonces Légales·2007 / N°066·page 2·fr
    ...**Avantages particuliers** : aucun avantage particuliers n'est acc...
  • Journal Officiel·2001 / N°007·page 6·fr
    ...– Sont accordés à la société « Lacéramic », les avantages fiscaux ...
  • Journal Officiel·2020 / N°087·page 34·fr
    ...énéficient des indemnités et avantages accordés à un sous-directeu...
  • Journal Officiel·2005 / N°049·page 22·fr
    ... bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de servi...
  • Journal Officiel·1977 / N°043·page 13·fr
    ...ession ou de restriction des avantages acquis par les salariés ant...
  • Journal Officiel·1982 / N°063·page 12·fr
    ...Les avantages et indemnités accordés au Directeur de l'école sont ...
  • Journal Officiel·2008 / N°052·page 18·fr
    ...17 - Pour bénéficier des avantages accordés au titre de soutien de...
  • Journal Officiel·1995 / N°012·page 2·fr
    ... 23 janvier 1995, fixant les avantages fiscaux au profit des tunis...
  • Journal Officiel·2014 / N°103·page 12·fr
    ...Attestation de bénéfice d'avantages fiscaux pour l'importation de ...
  • Journal Officiel·2024 / N°022·page 22·fr
    ...Grade | Emploi Fonctionnel | Avantages | Date d'Effet | | --- | -...
  • Annonces Légales·2011 / N°152·page 17·fr
    ...Aucun avantage. Conditions d'admission aux assemblées d'actionnai...
  • Journal Officiel·1991 / N°052·page 18·fr
    ...En cette qualité, l'intéressé bénéficie des avantages d'un chef de...
  • Journal Officiel·2000 / N°062·page 19·fr
    ... bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de servi...
  • Annonces Légales·2022 / N°090·page 3·fr
    ...11- Avantages particuliers : Pas d'avantages particuliers stipulés...