Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
39 454 résultats pour ""EFFECT""
  • Journal Officiel·1970 / N°047·page 28·fr
    ...lité de co-propriétaires sera effectué le 16 novembre 1970 par Mon...
  • Journal Officiel·1985 / N°030·page 10·fr
    ... activités qui doivent y être effectuées. Les emplacements sont s...
  • Journal Officiel·2009 / N°049·page 5·fr
    2- pour effectuer un vol de contrôle soit en vue de la délivrance ...
  • Journal Officiel·1988 / N°073·page 9·fr
    ...— La répartition des candidats admis s'effectue, à la proclamation...
  • Journal Officiel·1977 / N°041·page 4·fr
    ...r le compte de laquelle a été effectué le tirage (1) ... Imprimeu...
  • Journal Officiel·1990 / N°052·page 24·fr
    ...it du procès-verbal du tirage effectué le 4 juillet 1990) | Term...
  • Journal Officiel·1973 / N°021·page 34·fr
    ...Messieurs les actionnaires sont invités, en conséquence, à effectu...
  • Journal Officiel·2009 / N°065·page 30·fr
    ...- elles nouent des relations d'affaires, - elles effectuent des tr...
  • Journal Officiel·1972 / N°049·page 24·fr
    ...Les souscriptions effectuées par les banques tant pour leur propre...
  • Journal Officiel·2005 / N°083·page 72·fr
    ...Si l’examen médical n’est pas effectué à la banque de sang, le ser...
  • Journal Officiel·1992 / N°022·page 8·fr
    ...des phosphates de Gafsa devra effectuer des travaux de recherche u...
  • Journal Officiel·1975 / N°062·page 11·fr
    ...ssus le permissionnaire devra effectuer des travaux de recherches ...
  • Journal Officiel·1981 / N°066·page 5·fr
    ...— Les opérations de toute nature effectuées par la Société sont pr...
  • Journal Officiel·1982 / N°083·page 7·fr
    ...4) Le système SINDA effectue le contrôle des données de chaque mes...
  • Annonces Légales·2017 / N°095·page 19·fr
    ...La retenue à la source est due au titre des distributions effectué...
  • Journal Officiel·1961 / N°045·page 6·fr
    ...Les échanges commerciaux entre les deux pays s'effectuent dans le ...
  • Journal Officiel·2006 / N°070·page 23·fr
    ...Si le nantissement ou la saisie a été effectuée auprès de l’interm...
  • Annonces Légales·2008 / N°133·page 42·fr
    ...s'effectuera tous les jours de la semaine. La consultation du cahi...
  • Journal Officiel·1991 / N°027·page 16·fr
    ...Un délai de 30 jours au maximum est fixé pour effectuer les opérat...
  • Journal Officiel·2006 / N°069·page 277·fr
    ...r (navigation au commerce); - Effectuer un test professionnel (nav...