Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
269 927 résultats pour ""EST""
  • Journal Officiel·1964 / N°053·page 15·fr
    ...A l'Ouest : Mohamed Essalah ben Mahmoud El Basti. A l'Est : le cim...
  • Journal Officiel·2011 / N°092·page 27·fr
    ...Monsieur Moncef Ezzedini, ingénieur principal, est chargé des fonc...
  • Journal Officiel·1967 / N°021·page 14·fr
    ...b) Qu'elle est sa propriété exclusive. c) Qu'elle n'est grevée d'a...
  • Journal Officiel·2013 / N°002·page 10·fr
    ...Monsieur Naoufel Houidi, ingénieur principal, est chargé des fonct...
  • Journal Officiel·1978 / N°029·page 13·fr
    ...— Le nombre d'emplois offerts est fixé à 20. Ce nombre pourra être...
  • Annonces Légales·2010 / N°057·page 58·fr
    ...La mise à prix des deux immeubles est de 1 585.890,000 dinars frai...
  • Journal Officiel·2004 / N°021·page 5·fr
    ...La valeur en question est obligatoirement payée en priorité en nat...
  • Annonces Légales·2014 / N°094·page 34·fr
    ...Le titre foncier saisi est un terrain rectangulaire sa superficie ...
  • Journal Officiel·1966 / N°019·page 25·fr
    ...b) Qu'elle est sa propriété exclusive. c) Qu'elle n'est grevée d'a...
  • Journal Officiel·2004 / N°046·page 12·fr
    ...- La contribution aux investissements publics effectués dans le pé...
  • Journal Officiel·1997 / N°064·page 10·fr
    ...- Est approuvé le guide des investisseurs et des promoteurs privés...
  • Journal Officiel·2006 / N°069·page 134·fr
    ...Agence technique des transports terrestres. **Domaine de la presta...
  • Journal Officiel·1991 / N°074·page 6·fr
    ...Monsieur Ahmed Ben Salem, ingénieur des travaux, est déchargé des ...
  • Annonces Légales·2018 / N°141·page 43·fr
    ...- Le jardin est bien entretenu et gazonné. - L'immeuble est clôtu...
  • Journal Officiel·2007 / N°097·page 14·fr
    La valeur de cette contribution est obligatoirement payée et en pr...
  • Annonces Légales·2020 / N°090·page 29·fr
    ...L'angle du coin nord ouest du terrain est coupée (5/5m). Au milie...
  • Journal Officiel·2001 / N°079·page 45·fr
    ...Domaine de la prestation : TransportTerrestre. Objet de la presta...
  • Journal Officiel·1973 / N°042·page 84·fr
    ...d) Qu'elle est limitée : Au Sud : La mer. A l'Est : Oued El Far. A...
  • Annonces Légales·2019 / N°101·page 25·fr
    ...Le dit terrain est d'une superficie de 9972 m2. Il est composé de ...
  • Annonces Légales·2026 / N°048·page 22·fr
    ...Le reste de sa superficie est une cour non couverte, située sur un...