Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2020 / N°038·page 25·fr
    ...4- Examen et Approbation des états financiers individuels de l'exe...
  • Journal Officiel·1969 / N°008·page 10·fr
    ...bliques pourvues de compteurs individuels. Nous, Habib Bourguiba,...
  • Annonces Légales·2008 / N°081·page 22·fr
    ...1 - La moitié des parts indivises d'un immeuble à usage d'habitati...
  • Journal Officiel·1974 / N°014·page 10·fr
    ... 1965, le droit de jouissance individuelle ou familiale des membre...
  • Journal Officiel·2006 / N°102·page 29·fr
    ...ficie approximatives ou parts indivises expropriées | Noms des Pro...
  • Journal Officiel·2023 / N°129·page 52·fr
    ...iculé | 2h07a52ca | Les parts indivises des propriétaires mentionn...
  • Annonces Légales·2006 / N°062·page 41·fr
    ...La totalité des parts dans l'indivision s'élevant à 4503 parts de ...
  • Annonces Légales·2006 / N°077·page 27·fr
    ...Parts indivises à vendre : La moitié de l'indivision de l'immeuble...
  • Annonces Légales·2008 / N°034·page 56·fr
    ...La totalité des parts indivises revenants aux héritiers de feu Moh...
  • Annonces Légales·2011 / N°098·page 24·fr
    ...La moitié à l'indivis du tiers d'un terrain nu d'une superficie to...
  • Annonces Légales·2012 / N°068·page 45·fr
    ...Tous les 10.667 parts indivises de la maison de style traditionnel...
  • Journal Officiel·1984 / N°041·page 40·fr
    ... Tous co-propriétaires dans l'indivision de l'immeuble mis en vent...
  • Annonces Légales·2016 / N°004·page 56·fr
    ...Les parties saisies sont propriétaires dans l'indivision de 134,4 ...
  • Annonces Légales·2019 / N°109·page 22·fr
    ...La totalité des parts indivises soit 8148.830 parts/ 136050 parts ...
  • Annonces Légales·2023 / N°072·page 11·fr
    ...les parts indivises dont (90,443/1137) parts revenant à Mr Abdelou...
  • Annonces Légales·2005 / N°040·page 3·fr
    ...Parts indivises à vendre : Les 588,597è indivises du TF n° 3252 Be...
  • Journal Officiel·1974 / N°025·page 45·fr
    ...le requérant entre eux dant l'indivision. Qu'elle n'est grevée d'...
  • Journal Officiel·1977 / N°010·page 49·fr
    ...uve de Mohamed Bouden, dans l'indivision entre eux suivant leurs d...
  • Annonces Légales·2022 / N°022·page 11·fr
    ...2022400372VEPA1 ## Vente aux enchères publiques de parts indivise...
  • Annonces Légales·2008 / N°033·page 40·fr
    ...Les parts indivises soit 235 parts à prendre de la totalité des pa...