Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Journal Officiel·1994 / N°077·page 16·fr
    ...Ces documents doivent être à caractère exclusivement universitaire...
  • Journal Officiel·2011 / N°078·page 27·fr
    ...Le docteur Ezzeddine Sfar Gandoura, professeur hospitalo-universit...
  • Journal Officiel·1975 / N°063·page 28·fr
    ...--- ## GOUVERNORAT DE TUNIS Suivant réquisition N° 30.565 déposé...
  • Journal Officiel·1979 / N°046·page 30·fr
    ...## Gouvernorat de Sfax Suivant réquisition N° 67691 déposée au Tr...
  • Journal Officiel·1980 / N°007·page 38·fr
    # Tribunal Immobilier de Tunisie ## Réquisitions ### Gouvernorat...
  • Journal Officiel·1961 / N°011·page 23·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à Beni-Khalled, à 800 m. environ au Sud...
  • Journal Officiel·1966 / N°035·page 24·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à La Marsa, sur la route d'El-Maâgla, a...
  • Journal Officiel·1978 / N°076·page 4·fr
    ...## CHAPITRE 4 ## Dispositions transitoires Art. 14. — 1) Les Méd...
  • Journal Officiel·1999 / N°105·page 48·fr
    ...tional - Acquisition du matériel roulant - Acquisition d'équipemen...
  • Journal Officiel·1976 / N°082·page 23·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à Zarkine (Délégation de Mareth), confo...
  • Journal Officiel·1966 / N°030·page 34·fr
    ...## REQUISITION N° 58.076 ### GOUVERNORAT DE BIZERTE Suivant réqu...
  • Annonces Légales·2019 / N°040·page 19·fr
    ...Réquisition N° 51037 Tunis Sud : Réquisition N° 57732 Tunis Est : ...
  • Journal Officiel·1975 / N°081·page 20·fr
    ...— Le bornage provisoire de la propriété dite Aouicha située à Ksib...
  • Journal Officiel·1977 / N°010·page 44·fr
    ...--- ## GOUVERNORAT DE TUNIS Suivant réquisition N° 31663 déposée...
  • Journal Officiel·1990 / N°086·page 14·fr
    ...- Foyer Universitaire, la Corniche, à Sousse - Foyer Universitaire...
  • Journal Officiel·1975 / N°047·page 27·fr
    ...## GOUVERNORAT DE MONASTIR Suivant réquisition N° 61.823 déposée ...
  • Journal Officiel·2016 / N°061·page 15·fr
    ...En application des dispositions de l'article 4 du décret n° 95-228...
  • Journal Officiel·1977 / N°030·page 41·fr
    ...## Gouvernorat de Tunis Suivant réquisition N° 31.859 déposée au ...
  • Journal Officiel·1976 / N°041·page 31·fr
    ...# GOUVERNORAT DU KEF Suivant réquisition N° 62708 déposée au Trib...
  • Journal Officiel·1972 / N°017·page 18·fr
    ...« Dispositif de Rhéop léthysmographie », Priorité : Brevet Françai...