Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
226 687 résultats pour ""U P""
  • Journal Officiel·2018 / N°043·page 34·fr
    ...4 conforme à la parcelle n° 1 du plan du titre foncier n° 79548 So...
  • Journal Officiel·2024 / N°005·page 39·fr
    ...| 186 conforme à la parcelle n°1 du plan du titre foncier n° 58929...
  • Journal Officiel·2008 / N°005·page 6·fr
    ...nt de la République Islamique du Pakistan pour la période 2007-200...
  • Journal Officiel·2009 / N°080·page 28·fr
    ...Article premier - Est approuvée, la révision partielle du plan d'a...
  • Journal Officiel·1965 / N°058·page 14·fr
    ...à l'Est du point de repère ci-dessus défini. La limite-Sud : est ...
  • Journal Officiel·2007 / N°097·page 11·fr
    Elle est payée en espèces ou en nature au choix du propriétaire au...
  • Journal Officiel·2016 / N°014·page 5·fr
    ...2 - La formation mentionnée à l'article premier du présent décret ...
  • Annonces Légales·2008 / N°096·page 43·fr
    ...étude de l'avocat poursuivant ou prendre connaissance du cahier de...
  • Journal Officiel·2004 / N°072·page 26·fr
    ...– Est homologué, le plan d'aménagement foncier du périmètre d'inte...
  • Journal Officiel·1968 / N°039·page 3·fr
    ...Il peut déléguer tout ou partie de ses pouvoirs ainsi que sa signa...
  • Journal Officiel·1988 / N°001·page 7·fr
    ...indiqué sur le plan annexé au présent décret et défini comme suit ...
  • Journal Officiel·2010 / N°096·page 14·fr
    ...2 - Le permis, objet du présent arrêté, demeure régi par la conven...
  • Journal Officiel·2022 / N°014·page 42·fr
    ...| 659 conforme à la parcelle n°1 du plan de la réquisition cadastr...
  • Journal Officiel·1999 / N°024·page 4·fr
    ...- pour les manœuvres difficiles ou pour les navires pas maîtres de...
  • Annonces Légales·2014 / N°071·page 34·fr
    6/3/2007 au profit de la banque de l'habitat. 2- Une hypothécaire...
  • Journal Officiel·2010 / N°062·page 28·fr
    ...Article premier - Est approuvée, la révision du plan d'aménagement...
  • Journal Officiel·1983 / N°006·page 6·fr
    ...Les Urbanistes Principaux nommés dans les conditions du Paragraphe...
  • Journal Officiel·1997 / N°002·page 9·fr
    ...Le conseil pourra toutefois accorder une ou plusieurs prolongation...
  • Journal Officiel·1964 / N°001·page 26·fr
    ...Les plans annexés à la demande seront communiqués au public dans l...
  • Journal Officiel·2013 / N°055·page 14·fr
    ... | Nom et prénom du patient | Age | Adresse du patient | Nature de...