Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Annonces Légales·2025 / N°099·page 5·fr
    ...Un exemplaire des P.V et de l'attestation de bourse ont été déposé...
  • Annonces Légales·2007 / N°108·page 5·fr
    ...- Attestation de dépôt de déclaration n° : DVEO7O63S du 23 novembr...
  • Annonces Légales·2008 / N°006·page 7·fr
    ...Attestation de dépôt de déclaration de Projet : API SDCE 07948 U. ...
  • Journal Officiel·1983 / N°006·page 28·fr
    ...déclare qu'il a acquis sans contestation les parts sociales détenu...
  • Journal Officiel·2003 / N°074·page 24·fr
    ...1) une attestation certifiant que le dossier administratif du cand...
  • Annonces Légales·2011 / N°051·page 55·fr
    ...Toute contestation doit être s'adressée au tribunal de 1ère instan...
  • Annonces Légales·2010 / N°141·page 27·fr
    ...L'établissement et la délivrance des attestations portant sur le n...
  • Annonces Légales·2011 / N°066·page 7·fr
    ...Attestation du dépôt du projet n°SDCE11349 du 13 mai 2011 délivrée...
  • Journal Officiel·1980 / N°029·page 8·fr
    ...5) Un certificat médical délivré par un médecin assermenté attesta...
  • Annonces Légales·2008 / N°013·page 19·fr
    ...981361F Suivant une attestation d'enregistrement émanant de l'int...
  • Annonces Légales·2009 / N°055·page 4·fr
    ...Attestation de dépôt de déclaration du projet délivrée par l'API s...
  • Annonces Légales·2010 / N°099·page 26·fr
    ...* Dont deux exemplaires de l'Attestation & du Conseil d'admini...
  • Journal Officiel·1984 / N°008·page 46·fr
    ...1) L'enveloppe de la soumission 2) Un certificat attestant que le ...
  • Journal Officiel·1998 / N°035·page 8·fr
    ... ; - Une copie conforme de l'attestation de réussite en première a...
  • Annonces Légales·2007 / N°107·page 45·fr
    ...12894P Suivant une Attestation de la Bourse de Tunisie en date du...
  • Annonces Légales·2010 / N°045·page 20·fr
    ...- L'augmentation de capital a été réalisée suivant l'attestation b...
  • Annonces Légales·2011 / N°024·page 7·fr
    ...- Attestation de dépôt de déclaration API n°SDC110236L du 17/02/20...
  • Journal Officiel·1995 / N°028·page 36·fr
    ... extérieur le cas échéant 5/ Attestation justifiant la qualité du ...
  • Journal Officiel·2001 / N°089·page 7·fr
    ...es diplômes étrangers, d'une attestation d'équivalence. Il n'est ...
  • Journal Officiel·1984 / N°008·page 50·fr
    ...2) Un certificat attestant que vous êtes en règle au regard de la ...