Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
50 504 résultats pour ""CIS""
  • Annonces Légales·2024 / N°085·page 8·fr
    ...1196554 W En vertu de la Décision du Tribunal de Première Instanc...
  • Journal Officiel·2001 / N°072·page 53·fr
    ...ssession ou de concession ou décision d'occupation temporaire du d...
  • Journal Officiel·2013 / N°055·page 22·fr
    ...Cette décision fixe : - la date de clôture de la liste des candid...
  • Journal Officiel·1977 / N°038·page 6·fr
    ...Dans le délai d'un mois qui suivra la signification ou la décision...
  • Annonces Légales·2025 / N°090·page 20·fr
    ...Il est précisé que le remplacement ou la révocation des membres de...
  • Journal Officiel·1973 / N°030·page 41·fr
    ...Deux exemplaires de cette décision ont été déposés au greffe du tr...
  • Journal Officiel·1969 / N°010·page 21·fr
    ...r, le cas échéant, contre la décision de la commission de révision...
  • Journal Officiel·1974 / N°031·page 10·fr
    ..., le cas échéant, contre les décisions de la commission de révisio...
  • Annonces Légales·2019 / N°022·page 23·fr
    ...2019401045VEPA1 ## Avis aux créanciers ### Avis Sur décision de...
  • Annonces Légales·2012 / N°147·page 41·fr
    ...611191997 Suivant décision de la commission de confiscation en da...
  • Journal Officiel·1985 / N°015·page 9·fr
    ...Le Conseil peut à tout moment et sur décision retirer au président...
  • Journal Officiel·2018 / N°078·page 36·fr
    ...ties Financières ont pris la décision de pallier la carence du Pro...
  • Journal Officiel·1982 / N°067·page 15·fr
    ...— Sauf décision contraire du jury nul n'est admis à subir les épre...
  • Annonces Légales·2015 / N°054·page 16·fr
    ...augmentation, date qui sera précisée par un avis de la TUNISIE CLE...
  • Journal Officiel·1976 / N°030·page 5·fr
    ...é privative conformément aux décisions prises par le conseil de ge...
  • Annonces Légales·2011 / N°020·page 16·fr
    ...09, rue d'Autriche 1002 Tunis En vertu des décisions prises par l...
  • Journal Officiel·2005 / N°079·page 6·fr
    ...ntrat de concession ou d'une décision du ministre chargé des colle...
  • Journal Officiel·2000 / N°089·page 13·fr
    ...Toute décision contraire est considérée nulle. ## Article 102 : ...
  • Journal Officiel·2004 / N°007·page 11·fr
    ...- Une décision du directeur de l'école nationale d'administration ...
  • Annonces Légales·2010 / N°057·page 63·fr
    conformément aux décisions de Mt le juge commissaire la 1ère en da...