11 676 résultats pour ""GIT""
- Annonces Légales·2004 / N°192·page 2·fr...Il s'agit d'une villa d'habitation objet du Titre foncier 25886, s...
- Annonces Légales·2007 / N°102·page 19·fr...Il s'agit de 81 parts indivises revenant à la partie saisie sur le...
- Annonces Légales·2009 / N°086·page 44·fr...e 1/3 du prix, et lorsqu'il s'agit d'un étranger, ce dernier doit ...
- Journal Officiel·1975 / N°054·page 21·fr...5 | 0,5 | 1,5 | (1) Il ne s'agit pas de blé dur appartenant à un...
- Annonces Légales·2012 / N°037·page 49·fr...Il s'agit de la moitié indivise de la parcelle sise route Elain km...
- Annonces Légales·2017 / N°017·page 55·fr...Il s'agit d'un terrain agricole. Mise à prix : La mise à prix apr...
- Annonces Légales·2004 / N°110·page 26·fr...trois ans renouvelables, il s'agit de Messieurs Claude Miguet, Moh...
- Journal Officiel·1963 / N°030·page 10·fr...41 G2 7.936 ; longitude : 7 g.9402,1. (carte de l'Oued Sedjenane a...
- Journal Officiel·1973 / N°016·page 35·fr...n du fonds de commerce dont s'agit et Monsieur Slaheddine Ben Othm...
- Annonces Légales·2012 / N°132·page 36·fr...alestinien et de son seul et légitime représentant l'OLP. Fondate...
- Annonces Légales·2013 / N°153·page 27·fr...Monsieur Saleh Ajjari à cité Elgitoun Gabès. Cette annonce a été ...
- Annonces Légales·2015 / N°038·page 32·fr...il s'agit d'une Cafétéria Restaurant qui s'appelle «La Véranda» to...
- Annonces Légales·2018 / N°105·page 37·fr...Il s'agit de 2865,625 parts indivises de l'ensemble des parts 2865...
- Journal Officiel·2004 / N°056·page 4·fr...Cependant, et lorsqu'il s'agit du président du conseil et s'il est...
- Annonces Légales·2022 / N°127·page 3·fr...Il s'agit d'un placement privé au profit de la Société Tunisienne ...
- Annonces Légales·2023 / N°108·page 5·fr...bet Medyouni Monastir et il s'agit d'un café de type 1. Toutes le...
- Annonces Légales·2023 / N°150·page 7·fr...gouvernorat de Monastir, il s'agit selon l'expertise d'un immeuble...
- Annonces Légales·2004 / N°089·page 7·fr...e, la Corniche (Bizerte) il s'agit d'un terrain à usage d'habitati...
- Annonces Légales·2011 / N°052·page 48·fr...Il s'agit d'une parcelle de terrain sise à la route de Tunis km 7,...
- Annonces Légales·2013 / N°038·page 23·fr... révoqué que pour des causes légitimes conformément à la loi». Am...