Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2010 / N°071·page 25·fr
    ...Le 1/4 de l'indivision du terrain sis à route Gremda km 9 cité Elh...
  • Annonces Légales·2011 / N°154·page 52·fr
    ...Il s'agit des parts indivises de 18 ha 40 ares et 42 centiares rev...
  • Journal Officiel·1983 / N°056·page 25·fr
    ...Avec la maison le tier à indivis d'une parcelle de terre d'une sup...
  • Annonces Légales·2008 / N°048·page 77·fr
    ...Les 83800/195200 parts indivises revenant aux parties saisies dans...
  • Journal Officiel·1978 / N°069·page 26·fr
    ...La totalité du huitième indivis des trois magasins, sis Rue de Fra...
  • Annonces Légales·2013 / N°010·page 36·fr
    ... à Essiya Ammar, les 21 parts indivises de la totalité de 40 parts...
  • Annonces Légales·2015 / N°003·page 33·fr
    ...La totalité des parties indivises (39353/52388)/ relevant de l'imm...
  • Annonces Légales·2018 / N°148·page 64·fr
    ...La moitié à l'indivision de la maison n°44 sise à la route Sidi Ma...
  • Annonces Légales·2004 / N°139·page 2·fr
    ...La totalité des droits indivis 352,70 parts/2745 parts lui revenan...
  • Annonces Légales·2006 / N°078·page 38·fr
    ...105/78380 parts indivises de la propriété dénommée « Eleonore Beno...
  • Annonces Légales·2008 / N°027·page 64·fr
    ...Le 1/4 à l'indivise de l'immeuble sis Route de Tunis Markez Bou As...
  • Journal Officiel·1974 / N°056·page 12·fr
    ...— Le droit de jouissance individuelle au familiale des membres de ...
  • Journal Officiel·1981 / N°007·page 22·fr
    ...La part indivise concernant la moitié de la maisonnette sise à la ...
  • Annonces Légales·2013 / N°016·page 44·fr
    ...Les quotes-parts du débiteur à l'indivis à l'immeuble sis route de...
  • Journal Officiel·1983 / N°031·page 43·fr
    ...— Le droit de jouissance individuelle ou familiale de Monsieur Moh...
  • Annonces Légales·2015 / N°017·page 39·fr
    ...La totalité des 1000/726665 parts indivises objet du titre foncier...
  • Annonces Légales·2008 / N°056·page 25·fr
    ...Les parts indivises s'élevant à 59900 revenant au débiteur saisi d...
  • Annonces Légales·2008 / N°096·page 40·fr
    ...Les part indivises : objet TF n° 4941 Sidi Bouzid dénommé « HANA 9...
  • Annonces Légales·2009 / N°056·page 40·fr
    ...L'immeuble indivis de la partie saisie se compose d'un rez-de-cha...
  • Annonces Légales·2012 / N°003·page 53·fr
    ...la moitié indivise d'une maison dont la surface totale est de 20...