Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
7 335 résultats pour ""SDI""
  • Journal Officiel·1958 / N°090·page 20·fr
    ...à Tunis, 1, rue de la Loire, lesdites parts toutes entièrement lib...
  • Journal Officiel·1975 / N°062·page 18·fr
    ...ouvrables Les bénéficiaires desdits congés devront produire les j...
  • Journal Officiel·1995 / N°037·page 8·fr
    ...emblée générale des porteurs desdites parts ayants, le cas échéant...
  • Journal Officiel·1966 / N°048·page 25·fr
    ...## SOCIETE NATIONALE D'EXPORTATION Dite « TASDIR » Société Anony...
  • Journal Officiel·1995 / N°027·page 5·fr
    ...ériodiques sur l'application desdites décisions. Le bureau du sui...
  • Journal Officiel·1962 / N°023·page 25·fr
    ...culation a été demandée par M. Sdiri Hassen ben Brahim ben Hadj Bo...
  • Journal Officiel·1970 / N°030·page 48·fr
    ...de constitution de la susdite société ont été déposés au Greffe du...
  • Journal Officiel·1958 / N°066·page 28·fr
    ...La vente a été fixée à la susdite date par ordonnance sur requête ...
  • Journal Officiel·1959 / N°046·page 21·fr
    ...la voie d'accès, rue Djamaa Ez-Zitouna susdite; Etant précisé que...
  • Journal Officiel·1993 / N°091·page 11·fr
    ...niveau calculé de production desdites substances n'excède pas son ...
  • Journal Officiel·1992 / N°029·page 5·fr
    ...s, peuvent également rédiger lesdits actes et conventions. Est fr...
  • Journal Officiel·1962 / N°028·page 36·fr
    ...e, 15 ares, 50 centiares, d'amasdiers 10 x 10, âgés de 10 ans. Cet...
  • Journal Officiel·1959 / N°051·page 15·fr
    ...roit à la zone de protection susdite. Que l'auteur de cet avis a ...
  • Journal Officiel·1995 / N°031·page 35·fr
    ...Les demandeurs, détenteurs ou réparateurs ayant à présenter lesdit...
  • Journal Officiel·1975 / N°071·page 5·fr
    ...du 1er avril 1975 Allala Salah Sdiri, à compter du 1er avril 1975 ...
  • Journal Officiel·1959 / N°003·page 15·fr
    ...16.200 dinars, composés de l'apport du fonds de commerce susdit. ...
  • Journal Officiel·1990 / N°010·page 7·fr
    ...loitation et à la navigation desdits aéronefs durant leur présence...
  • Journal Officiel·1989 / N°077·page 11·fr
    ...Lesdits locaux ne seront pas exempts d'expropriation pour cause de...
  • Journal Officiel·1961 / N°019·page 41·fr
    ...andat à lui conféré, pendant lesdits exercices; 3° Rapport spécial...
  • Journal Officiel·1958 / N°007·page 25·fr
    ...— le capital de la susdite société, précédemment fixé à 900.000 fr...