Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
226 687 résultats pour ""U P""
  • Journal Officiel·2007 / N°056·page 11·fr
    ...Le Président de la République, Sur proposition du Premier ministr...
  • Journal Officiel·1991 / N°060·page 14·fr
    ...— Les travaux projetés dans le cadre du plan d'aménagement de Touz...
  • Journal Officiel·2017 / N°027·page 4·fr
    ...Au nom du peuple, L'assemblée des représentants du peuple ayant a...
  • Journal Officiel·2009 / N°058·page 11·fr
    ...Au nom du peuple, La chambre des députés ayant adopté, Le Présid...
  • Journal Officiel·2010 / N°080·page 48·fr
    ...Article premier - Est approuvée, la révision du plan d'aménagement...
  • Journal Officiel·2006 / N°061·page 35·fr
    Européenne d'Investissement, relatif au prêt accordé aux instituti...
  • Journal Officiel·1983 / N°057·page 5·fr
    ...— Les Ministres du Plan et des Finances sont chargés, chacun en ce...
  • Journal Officiel·2003 / N°041·page 10·fr
    ...- Le régime fiscal privilégié indiqué à l'article premier du prése...
  • Journal Officiel·1994 / N°035·page 11·fr
    ...- Le prix du progrès social pour l'année 1993 est attribué aux ent...
  • Journal Officiel·2019 / N°035·page 5·fr
    ...onseil au Président de l'assemblée des représentants du peuple con...
  • Journal Officiel·1979 / N°034·page 1·fr
    ...chefs de service 1475 ARRETE du Premier Ministre du 9 mai 1979, f...
  • Journal Officiel·2022 / N°048·page 5·fr
    ...coordonner les phases de réalisation effective du projet en vue d'...
  • Journal Officiel·1980 / N°044·page 6·fr
    ...Tunis, le 19 juillet 1980 Le Ministre du Plan et des Finances Man...
  • Journal Officiel·1959 / N°015·page 15·fr
    ...BREVET N° 8.819 Sur le vu du procès-verbal dressé le 10 mai 1955,...
  • Journal Officiel·1997 / N°100·page 1·fr
    ...bre 1997, portant attribution du prix régional pour la promotion d...
  • Journal Officiel·2000 / N°010·page 39·fr
    ...sion de la durée du premier renouvellement du permis de recherche ...
  • Journal Officiel·1989 / N°033·page 7·fr
    ...— Les dispositions du présent décret s'appliquent à compter du pre...
  • Journal Officiel·2012 / N°001·page 8·fr
    ...1) Est ajouté au paragraphe III de l'article 12 bis du code de l'i...
  • Journal Officiel·1965 / N°011·page 4·fr
    ...Ces états sont approuvés par le Secrétaire d'État au Plan et à l'E...
  • Journal Officiel·1996 / N°062·page 9·fr
    ...- Les candidatures pour l'obtention du prix national sont présenté...