Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
193 845 résultats pour ""VIS""
  • Journal Officiel·2013 / N°036·page 15·fr
    ...t n° 94-560 du 15 mars 1994 susvisé. Art. 20 - Le ministre de la ...
  • Journal Officiel·1975 / N°023·page 25·fr
    ...Le présent avis fera courir le délai de deux mois fixé par l'artic...
  • Journal Officiel·1965 / N°001·page 22·fr
    ...**Désignation des biens à vendre** 1°) 42.88 indivis de la maison...
  • Journal Officiel·1977 / N°043·page 31·fr
    ...— Le bornage provisoire de la propriété dite : Ardh El Hana, situé...
  • Journal Officiel·2024 / N°006·page 3·fr
    ...re 2013 susvisé, - L'indemnité de contrôle et de révision de la c...
  • Journal Officiel·1977 / N°070·page 2·fr
    ...2971 ## Tribunal Immobilier AVIS de réquisition ... 2975 AVIS d...
  • Journal Officiel·2023 / N°060·page 60·fr
    ...Engagements en devises envers les I.A.T Ce poste abrite les avoir...
  • Journal Officiel·1963 / N°029·page 18·fr
    ...Le présent avis fera courir le délai de 2 mois prévu par l'art. 8 ...
  • Journal Officiel·1967 / N°008·page 13·fr
    ...Le présent avis fera courir le délai de 2 mois prévu par l'article...
  • Journal Officiel·1975 / N°008·page 20·fr
    ...Le présent avis fera courir le délai de deux mois fixé par l'artic...
  • Journal Officiel·2004 / N°085·page 27·fr
    ...a- pour les candidats visés à l'alinéa (a) de l'article 17 du décr...
  • Journal Officiel·1964 / N°010·page 18·fr
    ...t la promulgation de la loi susvisée N° 59-131, et qu'il entend se...
  • Journal Officiel·2024 / N°121·page 7·fr
    ...4 - Le concours externe susvisé est supervisé par un jury dont la ...
  • Journal Officiel·1986 / N°004·page 3·fr
    ...— L'article premier de l'arrêté du 17 octobre 1985 susvisé est mod...
  • Annonces Légales·2016 / N°093·page 25·fr
    ...Cet avis a déjà paru au quotidien Echourouk du 16/7/2016. 2016T02...
  • Annonces Légales·2025 / N°026·page 15·fr
    ...Messieurs les actionnaires sont avisés que tous les documents requ...
  • Journal Officiel·1963 / N°051·page 30·fr
    ...t la promulgation de la loi susvisée N° 59-131, et qu'il entend se...
  • Journal Officiel·2012 / N°094·page 11·fr
    ...4 - Les périmètres publics irrigués visés à l'article premier du p...
  • Journal Officiel·1967 / N°002·page 15·fr
    ...Deux Mille dinars divisé en 200 parts (deux cents parts) de 10 din...
  • Journal Officiel·1976 / N°063·page 29·fr
    ...Le présent avis fera courir le délai de 2 mois prévu par l'article...