Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
16 293 résultats pour ""trésor""
  • Annonces Légales·2018 / N°106·page 56·fr
    ...t global et l'état de flux de trésorerie pour l'exercice arrêté à ...
  • Journal Officiel·2014 / N°105·page 13·fr
    ...44 - Est appliqué au profit du trésor public un droit de 1% sur to...
  • Journal Officiel·1985 / N°058·page 15·fr
    ...Une avance initiale de trésorerie sera accordée au centre de promo...
  • Journal Officiel·1989 / N°047·page 11·fr
    ...Le / / / / / / au profit du Trésor, la somme de / / / / / / / / re...
  • Annonces Légales·2016 / N°062·page 48·fr
    ...Ali Béchir Trésorier : Abdelbasset Antir Nombre des membres : 07...
  • Journal Officiel·1997 / N°104·page 119·fr
    ...dressés par les comptables du Trésor au redevables | 5 500 000 | ...
  • Journal Officiel·1989 / N°047·page 9·fr
    ... quatre jours d'une amende au trésor dont le taux est égal à 50% d...
  • Annonces Légales·2016 / N°055·page 65·fr
    ...ultat, le tableau des flux de trésorerie pour l'exercice clos à ce...
  • Journal Officiel·2025 / N°092·page 2·fr
    ...er en chef du trésor au corps d'huissiers du trésor relevant du mi...
  • Journal Officiel·1970 / N°003·page 4·fr
    ...é Sociale; — 1% au profit du Trésor; — 8% au profit de l'Office ...
  • Journal Officiel·2001 / N°075·page 40·fr
    ...nce Foncière Touristique à la Trésorerie Générale est de Tunisie d...
  • Journal Officiel·2011 / N°071·page 6·fr
    ...- les différentes catégories des bons du trésor et les placements ...
  • Journal Officiel·2018 / N°029·page 56·fr
    ...s performances et ses flux de trésorerie indépendamment du fonds d...
  • Journal Officiel·2002 / N°102·page 3·fr
    ...3 541 000 000 Dinars - Recettes des Fonds Spéciaux du Trésor : 439...
  • Journal Officiel·2005 / N°072·page 1·fr
    ...2371 Nomination d'un trésorier régional ... 2371 Arrêté du ministr...
  • Annonces Légales·2010 / N°046·page 47·fr
    ... générale ordinaire** **AXIS Trésorerie SICAV** --- **Société d...
  • Journal Officiel·2014 / N°071·page 20·fr
    Le trésorier général de la Tunisie, procède à la vérification de l...
  • Journal Officiel·1995 / N°006·page 38·fr
    ... - Paiement de la redevance | Trésorerie générale | | | - Echan...
  • Journal Officiel·1985 / N°067·page 9·fr
    ...bliques direction générale du trésor. Par Décret n° 85-1136 du 17...
  • Journal Officiel·1965 / N°011·page 5·fr
    ...En contre-partie les fonds libres seront déposés au Trésor. ## TI...