...mentale nécessaires pour l'exercice de ses fonctions sur le territ...

...bérer sur les comptes de l'exercice 1960 et sur toutes les mesures...

...stitue un local conçu pour exercice de tout commerce. Les opposit...

...et les marchandises pour l'exercice de l'activité commerciale com...

...mentale nécessaires pour l'exercice de ses fonctions sur tout le t...

...et incorporels destiné à l'exercice de l'activité restaurant fast-...

...pprouvant les comptes de l'exercice 2012. Le Gérant 2010G07653SR...

...té et sur les comptes de l'exercice clos le 31 décembre 1978. - Ra...

...Il a été décidé l'approbation des états financiers de l'exercice 2...

...- L'approbation des états financiers de l'exercice 2012. - L'accep...

... modalités d'élection et d'exercice des missions des délégués du p...

...mentale nécessaires pour l'exercice de ses fonctions sur tout le t...

...r les état financiers de l'exercice 2005. Décision du conseil d'a...

...-temps peuvent, sans que l'exercice de cette faculté modifie les c...

...Exercice social : Du 1er janvier au 31 décembre. Nationalité : Tu...

...lde sur les bénéfices de l'exercice clos 31 décembre 2005 et l'émi...

...probation des comptes de l'exercice 1972 3) Quitus aux Administrat...

...r sa gestion au cours de l'exercice 2010; - Affectation des résult...

...tes de la société pour les exercices 2013, 2014 et 2015. Deux exem...

...atuer sur les comptes de l'exercice clos le 31 décembre 2014, en r...