Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
78 924 résultats pour ""SCR""
  • Annonces Légales·2022 / N°101·page 12·fr
    ...Description de l'immeuble saisi : Un lot de terrain sis à route S...
  • Annonces Légales·2023 / N°042·page 16·fr
    ...e cas échéant en vue de leur inscription dans un délai de 30 jours...
  • Annonces Légales·2004 / N°043·page 3·fr
    ...8- Inscription d'un commandement en date du 10 novembre 2003 à la ...
  • Annonces Légales·2004 / N°152·page 9·fr
    ...6 sont prioritaires pour la souscription à cette augmentation. - ...
  • Annonces Légales·2007 / N°041·page 32·fr
    ...Union Internationale de Banques, société anonyme inscrite au R.C. ...
  • Annonces Légales·2009 / N°014·page 43·fr
    ...ars 2009 (2-3-2009) à la circonscription des ventes immobilières a...
  • Journal Officiel·1974 / N°057·page 44·fr
    ... de la clôture de la liste d'inscription. Art. 7. — La liste des ...
  • Journal Officiel·1974 / N°073·page 10·fr
    ...2.** — La clôture du registre d'inscription des candidats est fixé...
  • Journal Officiel·1976 / N°044·page 28·fr
    ...rès la clôture de la liste d'inscription est obligatoirement rejet...
  • Annonces Légales·2010 / N°127·page 49·fr
    ...résentant légal, commerçant, inscrit au registre de commerce du tr...
  • Annonces Légales·2011 / N°071·page 40·fr
    ... article, tout créancier non inscrit qui entend participer à la di...
  • Journal Officiel·1979 / N°033·page 24·fr
    ... de la clôture de la liste d'inscription. Page 1432 Journal Offic...
  • Annonces Légales·2011 / N°110·page 19·fr
    ...l social de 102000 dinars à souscrire en numéraire, le capital soc...
  • Journal Officiel·1980 / N°031·page 37·fr
    ... intérieure sur laquelle est inscrit le nom du candidat contient l...
  • Annonces Légales·2013 / N°144·page 30·fr
    ... 100 DT chacune entièrement souscrites et libérées en numéraires. ...
  • Annonces Légales·2014 / N°073·page 31·fr
    ...ar voie de fusion, apports, souscription, achat de titres et droit...
  • Annonces Légales·2015 / N°065·page 40·fr
    ...Les créanciers des deux faillis sont tenus d'inscrire leur créance...
  • Annonces Légales·2017 / N°094·page 23·fr
    ...Inscrite au nom de la société débitrice sur le titre foncier le 22...
  • Annonces Légales·2018 / N°156·page 73·fr
    ...D'ordonner l'inscription de cette décision au registre de commerce...
  • Annonces Légales·2019 / N°113·page 24·fr
    ...e 28/8/2019 sous le N° 13677 inscrit au titre foncier N°51933 Sfax...