Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
76 857 résultats pour ""CAS""
  • Annonces Légales·2010 / N°054·page 43·fr
    ...i Boufares Avocat à la cour de cassation à son étude sise Rue Alex...
  • Journal Officiel·1978 / N°010·page 10·fr
    ...La mission C n'est en général attribuée que dans le cas de travaux...
  • Journal Officiel·1981 / N°039·page 32·fr
    ...ette de Jerba, volume 60, et 7 case 565, dont deux exemplaires ont...
  • Annonces Légales·2015 / N°034·page 45·fr
    ...Maître Kasdalla Naceur, avocat à la cour de cassation rue 3 août n...
  • Annonces Légales·2015 / N°154·page 34·fr
    ...aître Kamel Boujeh Avocat à la cassation sis au 10 Rue Medhat Pach...
  • Annonces Légales·2018 / N°079·page 58·fr
    ...hamed ### Avocat à la cour de cassation ### 97, Avenue de la Lib...
  • Annonces Légales·2021 / N°103·page 7·fr
    ...i Derouich Avocat à la cour de cassation, ayant son étude à l'imme...
  • Annonces Légales·2026 / N°069·page 15·fr
    ...en Fehri Avocate à la cour de cassation Avenue Abulkacem Echebi ...
  • Journal Officiel·1957 / N°028·page 8·fr
    ...t imparti pour se pourvoir, le cas échéant, contre les décisions d...
  • Journal Officiel·1969 / N°015·page 13·fr
    ...o, domicilié Via Unità n° 18 à Casamassima Bari (Italie), a déposé...
  • Journal Officiel·1982 / N°060·page 21·fr
    ...st accordé pour se pourvoir le cas échéant contre la décision de l...
  • Annonces Légales·2015 / N°033·page 50·fr
    ...si Avocat auprès de la cour de cassation Avenue Habib Bourguiba G...
  • Annonces Légales·2015 / N°124·page 30·fr
    ...Maître Zouhaier Ben Hassine Ghedira avocat à la cour de cassation ...
  • Annonces Légales·2018 / N°015·page 48·fr
    ...Maître Mabrouka Zidi, Avocat à la cour de cassation, 127 rue Monji...
  • Journal Officiel·1997 / N°060·page 5·fr
    ...Au cas où l'écart entre les deux notes attribuées par les correcte...
  • Annonces Légales·2019 / N°019·page 46·fr
    ...Ben Ahmed, Avocat à la cour de cassation sis à 5 Bis rue Mohamed F...
  • Journal Officiel·2000 / N°044·page 75·fr
    ...En cas d'égalité des voix, celle du président est prépondérante. ...
  • Journal Officiel·2002 / N°008·page 10·fr
    ...1 - un extrait du casier judiciaire (l'original) n'excédant pas un...
  • Journal Officiel·2005 / N°066·page 40·fr
    ...ves des services civils et, le cas échéant, des services militaire...
  • Annonces Légales·2022 / N°092·page 6·fr
    ...ra Farhat, Avocat à la cour de cassation, sis à Rue Sœur Joséphine...