Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
70 905 résultats pour ""FIXA""
  • Journal Officiel·1973 / N°014·page 21·fr
    ... 61-12 du 27 mai 1961, portant fixation pour les budgets des commu...
  • Journal Officiel·1973 / N°041·page 42·fr
    ... N° 73-517 du 30 octobre 1973, fixant la mission, les attributions...
  • Journal Officiel·1961 / N°058·page 14·fr
    ...écembre 1961 (1er rejch 1381), fixant les modalités d'organisation...
  • Journal Officiel·1968 / N°025·page 30·fr
    ... ; — Vote de résolutions ; — Fixation du droit d'admission et de...
  • Journal Officiel·1985 / N°047·page 3·fr
    ...nt certifiée conforme à l'acte fixant la dernière situation admini...
  • Journal Officiel·1995 / N°087·page 6·fr
    ... l'habitat du 19 octobre 1995, fixant la composition et les modali...
  • Journal Officiel·2003 / N°096·page 6·fr
    ...cret n° 75-316 du 30 mai 1975, fixant les attributions du ministèr...
  • Journal Officiel·1959 / N°006·page 4·fr
    ...décembre 1927 (3 redjeb 1343), fixant le statut particulier du per...
  • Journal Officiel·1961 / N°003·page 20·fr
    ...janvier 1961 (26 redjeb 1380), fixant le règlement et le programme...
  • Journal Officiel·1965 / N°059·page 15·fr
    ...Elle a en conséquence, modifié l'article 6 des statuts fixant le m...
  • Journal Officiel·1991 / N°082·page 6·fr
    ...4) Une ampliation dûment certifiée conforme à l'acte fixant la der...
  • Annonces Légales·2008 / N°046·page 65·fr
    ...sous le n° B121272001, tout en fixant la date de la cessation de p...
  • Journal Officiel·1990 / N°055·page 22·fr
    ... n° 85-264 du 15 février 1985, fixant le régime du congé pour form...
  • Journal Officiel·1993 / N°078·page 8·fr
    ...n° 93-303 du 1er février 1993, fixant les attributions du ministèr...
  • Journal Officiel·1997 / N°104·page 9·fr
    ...## Fixation de l'impôt minimum dû sur les revenus et bénéfices dan...
  • Journal Officiel·2004 / N°052·page 72·fr
    ...cret n° 75-316 du 30 mai 1975, fixant les attributions du ministèr...
  • Journal Officiel·2002 / N°074·page 86·fr
    ...s d'ancrage permanents pour sa fixation au véhicule à moteur, ou ê...
  • Journal Officiel·2003 / N°078·page 8·fr
    ...cret n° 75-316 du 30 mai 1975, fixant les attributions du ministèr...
  • Journal Officiel·1984 / N°072·page 22·fr
    ...ésignation d'un liquidateur et fixation de la durée de son mandat ...
  • Journal Officiel·1962 / N°027·page 32·fr
    ...# AVIS # SOCIETE TUNISIENNE DE L'ÉLECTRICITÉ ET DU GAZ Fixation ...