Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
17 109 résultats pour ""AVANTAGE""
  • Journal Officiel·2016 / N°066·page 7·fr
    ...corder des dons, présents ou avantages de quelque nature que ce so...
  • Journal Officiel·1995 / N°012·page 7·fr
    ... 23 janvier 1995, fixant les avantages fiscaux au profit des tunis...
  • Journal Officiel·2006 / N°065·page 72·fr
    ...) sans qu'il ait à enquêter davantage sur les causes de la mort. ...
  • Annonces Légales·2010 / N°118·page 19·fr
    ...Aucun avantage particulier n'est stipulé dans le projet des statut...
  • Journal Officiel·1996 / N°050·page 49·fr
    ...- de proposer les avantages à accorder au concessionnaire - de se ...
  • Annonces Légales·2018 / N°071·page 20·fr
    ...s pouvoirs, rémunérations et avantages que son prédécesseur. 2- Re...
  • Annonces Légales·2016 / N°152·page 22·fr
    ... Apport en nature : Néant. Avantages particuliers prévus statuta...
  • Annonces Légales·2020 / N°048·page 3·fr
    - Avantages particuliers : Aucun. - Conditions d'admission aux ass...
  • Journal Officiel·1988 / N°059·page 7·fr
    ...if et financier avec rang et avantages de directeur général d'admi...
  • Annonces Légales·2010 / N°050·page 18·fr
    ...- Aucun avantage particulier n'est stipulé au profit des souscript...
  • Journal Officiel·2003 / N°089·page 22·fr
    ...Il bénéficiera également des avantages en nature suivants : ... #...
  • Journal Officiel·2005 / N°077·page 20·fr
    ...- Fondations (différents types, conditions d’exécution, avantages ...
  • Journal Officiel·2020 / N°092·page 16·fr
    ... bénéficie des indemnités et avantages accordés à un directeur d'a...
  • Journal Officiel·1986 / N°062·page 7·fr
    ...son grade, des indemnités et avantages attribuées à l'emploi de ch...
  • Journal Officiel·1994 / N°031·page 5·fr
    ...En cette qualité, l'intéressé bénéficie des avantages d'un sous-di...
  • Annonces Légales·2018 / N°147·page 30·fr
    ...018 avec les mêmes primes et avantages accordés antérieurement - R...
  • Journal Officiel·2024 / N°075·page 9·fr
    ...Tunisie du bénéficiaire de l'avantage fiscal, au cours de l'année ...
  • Annonces Légales·2009 / N°076·page 23·fr
    ...5 Avantages particuliers : Aucun avantage particulier n'est stipul...
  • Annonces Légales·2015 / N°118·page 20·fr
    ...Aucun avantage particulier n'est stipulé dans les statuts. 7- Cond...
  • Journal Officiel·1998 / N°008·page 10·fr
    ...téressé bénéficie du rang et avantages de directeur général d'admi...