Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
234 254 résultats pour ""ELLE""
  • Journal Officiel·2005 / N°091·page 194·fr
    ...La vulgarisation et la formation professionnelle dans l'agricultur...
  • Journal Officiel·2019 / N°047·page 53·fr
    ...d'expropriation | N° de la parcelle sur le plan | N° du titre fonc...
  • Journal Officiel·2009 / N°064·page 10·fr
    ...- Souad El Idli, conseiller de chambre criminelle à la cour d'appe...
  • Journal Officiel·2008 / N°073·page 11·fr
    à condition qu'elles soient conformes aux usages. L'emploi de ces ...
  • Journal Officiel·1989 / N°077·page 8·fr
    ...orientation et formation professionnelles, question qui constitue ...
  • Journal Officiel·1978 / N°034·page 11·fr
    ...**Article Premier.** — Le droit de jouissance individuelle ou fami...
  • Journal Officiel·1977 / N°006·page 35·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·2001 / N°030·page 16·fr
    ...e des terres collectives, telle qu'elle a été modifiée et complété...
  • Journal Officiel·1975 / N°033·page 5·fr
    ...— Le droit de jouissance individuelle ou familiale des membres de ...
  • Journal Officiel·2002 / N°081·page 29·fr
    ... caractère administratif, telle qu'elle a été modifiée par la loi ...
  • Journal Officiel·2015 / N°031·page 38·fr
    ...| 519 Conforme à la parcelle n°1 du plan du titre foncier n° 21694...
  • Journal Officiel·1973 / N°041·page 66·fr
    ...Tataouine » b) Qu'elle est la propriété exclusive de la Société T...
  • Journal Officiel·1959 / N°015·page 17·fr
    ...« Corinne »; b) Qu'elle est sa propriété exclusive; c) Qu'elle n...
  • Journal Officiel·2003 / N°029·page 22·fr
    ...érés de droit sur les nouvelles parcelles reçues en échange par le...
  • Journal Officiel·1967 / N°037·page 7·fr
    ...elle commence à « Djebel Dharouaya » puis empruntant une ligne dro...
  • Journal Officiel·2024 / N°131·page 31·fr
    ...| N° d’ordre | N° de la parcelle sur le plan | Situation foncière...
  • Journal Officiel·1973 / N°005·page 20·fr
    ...El Hana; b) Qu'elle est sa propriété exclusive; c) Qu'elle n'est g...
  • Journal Officiel·1982 / N°083·page 44·fr
    ...L'invention concerne de nouvelles formes orales de dipyridamole pr...
  • Journal Officiel·2000 / N°009·page 34·fr
    ...- le service de la programmation industrielle, - le service des in...
  • Annonces Légales·2026 / N°090·page 7·fr
    ...### 3.1.4.1 Prix d'émission des actions nouvelles : Les actions n...