Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
105 035 résultats pour ""GAT""
  • Journal Officiel·1999 / N°055·page 9·fr
    Vu la loi n° 97-11 du 3 février 1997, portant promulgation du code...
  • Journal Officiel·2009 / N°022·page 20·fr
    ...6 - L'objet des modules obligatoires et la forme des enseignements...
  • Journal Officiel·2017 / N°032·page 26·fr
    ... du 14 mai 1975, portant promulgation de la loi organique des comm...
  • Annonces Légales·2009 / N°055·page 54·fr
    ...| Situation | Délégation | Superficie approximative En m2 | Limit...
  • Journal Officiel·2008 / N°073·page 16·fr
    Annexe II Tableau des conditions applicables aux allégations conce...
  • Journal Officiel·2012 / N°059·page 9·fr
    ...ué de Henchir Lafrah de la délégation de Snad, au gouvernorat de G...
  • Journal Officiel·2013 / N°045·page 16·fr
    ...at de Tunis, avec rang et prérogatives de directeur et bénéficie d...
  • Journal Officiel·1980 / N°002·page 4·fr
    ...— Une Délégation Régionale par Gouvernorat côtier — Des Bureaux Te...
  • Journal Officiel·1985 / N°076·page 4·fr
    ...# MINISTERE DE LA DEFENSE NATIONALE ## DELEGATION DE SIGNATURE A...
  • Journal Officiel·2020 / N°035·page 22·fr
    ...rogatives de chef de service, est habilité à signer par délégation...
  • Annonces Légales·2015 / N°145·page 59·fr
    ...| Situation | Délégation | Superficie approximative En m2 | Limit...
  • Journal Officiel·2021 / N°010·page 4·fr
    ... 25 décembre 2020, portant délégation de signature en matière disc...
  • Journal Officiel·1990 / N°040·page 11·fr
    — une stabilité suffisante compte tenu de la catégorie de navigati...
  • Journal Officiel·1976 / N°016·page 23·fr
    ...gion de Houmet Es-souk, de Délégation de Teboulba et Gouvernorat d...
  • Journal Officiel·1984 / N°022·page 5·fr
    ...atives et financières à la Délégation Régionale de l'Enseignement ...
  • Journal Officiel·2025 / N°023·page 2·fr
    ...vrier 2025, portant abrogation de délégation de signature ... 515 ...
  • Journal Officiel·1986 / N°012·page 14·fr
    ...986, fixant les missions, prérogatives et conditions de désignatio...
  • Journal Officiel·1965 / N°016·page 27·fr
    ...re du Cheikhat de Fériana, Délégation de Fériana, Gouvernorat de K...
  • Journal Officiel·1976 / N°037·page 26·fr
    ...Le rendez-vous est fixé à 8h 30, devant la Délégation de Zarzis. ...
  • Journal Officiel·1984 / N°029·page 6·fr
    # Ministère de l'Information ## DELEGATION DE SIGNATURE Arrêté d...