Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2024 / N°056·page 10·fr
    ...Il est situé dans la zone urbaine (Zone d'habitation individuelle ...
  • Annonces Légales·2007 / N°101·page 48·fr
    ...Immeuble à vendre consiste en 2781 parts indivises appartenant au ...
  • Annonces Légales·2008 / N°062·page 30·fr
    ...1) toutes les parts indivises objet du titre foncier n° 146637 Tun...
  • Annonces Légales·2018 / N°147·page 57·fr
    ...- Les quotes-parts indivises afférentes à l'appartement susvisé da...
  • Annonces Légales·2025 / N°028·page 12·fr
    ...2/ 26 parts indivises dans le TF 14875 Sousse, composé de la parce...
  • Journal Officiel·1974 / N°058·page 25·fr
    ...1) le requérant pour un demi dans l'indivision. 2) Mohamed El Mida...
  • Journal Officiel·1980 / N°041·page 41·fr
    ...1) La totalité de deux neuvième à l'indivis après déduction du hui...
  • Journal Officiel·2023 / N°123·page 13·fr
    ...cution, - projets d'immeubles individuels ou collectifs, - connais...
  • Annonces Légales·2005 / N°014·page 2·fr
    ...Parts indivises à vendre : Les 2250ème indivises du TF n° 509094 N...
  • Annonces Légales·2009 / N°070·page 39·fr
    ...La totalité de tous les droits indivis soit les (258,4/410) parts ...
  • Annonces Légales·2012 / N°087·page 33·fr
    ...* 5 157.788 parts indivises d'un total de 38315 parts de la propri...
  • Annonces Légales·2018 / N°049·page 57·fr
    ...parts égales entre eux dans l'indivision. 2- Le créancier poursuiv...
  • Annonces Légales·2004 / N°142·page 2·fr
    ...2000/22577 parts indivises de la propriété objet du TF n° 55627 Tu...
  • Annonces Légales·2007 / N°021·page 39·fr
    ...la cote-part dans l'indivision appartenant à la partie poursuivie ...
  • Annonces Légales·2014 / N°049·page 56·fr
    ...Ainsi que les parts indivises représentant les parties communes at...
  • Journal Officiel·1966 / N°027·page 16·fr
    ... Propriété individuelle et propriété collective — Indivision — co-...
  • Annonces Légales·2012 / N°111·page 40·fr
    ...La moitié indivise du terrain située à route de Teniour km 8 Sfax,...
  • Annonces Légales·2025 / N°029·page 10·fr
    ...la totalité des parts indivises soient 10714/399 dans l'immeuble d...
  • Annonces Légales·2005 / N°159·page 6·fr
    ...1- La moitié indivise du titre foncier numéro 9975 Kasserine issue...
  • Annonces Légales·2019 / N°041·page 26·fr
    ...Approbation des états financiers individuels et consolidés arrêtés...