Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
27 156 résultats pour ""OGA""
  • Journal Officiel·2021 / N°044·page 23·fr
    ...nt délégation de certaines prérogatives du Chef du Gouvernement au...
  • Journal Officiel·2017 / N°095·page 20·fr
    ... l'intérieur, avec rang et prérogatives de chef de service et béné...
  • Journal Officiel·1996 / N°046·page 2·fr
    ...e du 28 mai 1996, portant homologation des normes tunisiennes rela...
  • Journal Officiel·1975 / N°013·page 2·fr
    ...1) une interrogation sur l'organisation publique administrative ju...
  • Journal Officiel·2024 / N°105·page 22·fr
    ...e 1982 portant dispositions dérogatoires pour la participation aux...
  • Journal Officiel·2020 / N°127·page 15·fr
    ...2 du 26 août 2016, portant prorogation des délais de réalisation d...
  • Journal Officiel·2021 / N°024·page 8·fr
    ...trant dans le cadre de ses prérogatives à l'exception des textes à...
  • Journal Officiel·1998 / N°079·page 13·fr
    ...étrolières et de la société Eurogas Corporation d'autre part, Vu ...
  • Journal Officiel·2011 / N°056·page 29·fr
    ...Il est accordé à Monsieur Othmen Ben Arfa, une dérogation pour exe...
  • Journal Officiel·2017 / N°085·page 13·fr
    ...nt délégation de certaines prérogatives du chef du gouvernement au...
  • Annonces Légales·2019 / N°068·page 23·fr
    ...N° 57807-92 Messieurs les actionnaires de la société TROGAMES son...
  • Journal Officiel·2007 / N°009·page 5·fr
    ...t de Monastir avec rang et prérogatives de directeur d'administrat...
  • Annonces Légales·2010 / N°155·page 23·fr
    ...2010300055SRUB1 # GESTION DE SOCIETES Homologation de résolution...
  • Journal Officiel·2010 / N°103·page 13·fr
    ...16 décembre 2010, portant homologation du plan d'aménagement fonci...
  • Journal Officiel·2003 / N°055·page 118·fr
    ...ns de renouvellement ou de prorogation prévues par les deux arrêté...
  • Journal Officiel·2006 / N°092·page 16·fr
    ...Il est accordé à Monsieur Ali Ben Ali, une dérogation d'exercer da...
  • Journal Officiel·2008 / N°030·page 7·fr
    ...# MINISTERE DES FINANCES ## DEROGATION Par décret n° 2008-937 du...
  • Journal Officiel·2015 / N°092·page 44·fr
    ...u 8 janvier 2002, portant homologation du plan de réaménagement fo...
  • Journal Officiel·1989 / N°006·page 1·fr
    ...123 Décret portant dérogation pour le maintien en activité dans le...
  • Journal Officiel·2022 / N°035·page 2·fr
    ...24 août 2021, relatif à la prorogation des mesures exceptionnelles...