Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
104 875 résultats pour ""RBA""
  • Annonces Légales·2005 / N°166·page 10·fr
    ...Il ressort du procès-verbal du CA du 21 juillet 2005, enregistré à...
  • Annonces Légales·2006 / N°086·page 20·fr
    En vertu du procès-verbal du conseil d'administration, tenue le 26...
  • Annonces Légales·2016 / N°147·page 32·fr
    ...14, rue Saad Zaghloul 2080 Tunis Tunisie Suivant procès-verbal de...
  • Journal Officiel·2009 / N°052·page 40·fr
    ...Article premier - Est approuvé, le plan d'aménagement urbain de la...
  • Annonces Légales·2013 / N°054·page 11·fr
    ...procès-verbal de l'assemblée générale constitutionnelle du : 10/1/...
  • Annonces Légales·2015 / N°020·page 20·fr
    ...265880-03 Suivant procès-verbal de l'assemblée générale extraordi...
  • Journal Officiel·2010 / N°070·page 24·fr
    ...agement du territoire et de l'urbanisme promulgué par la loi n° 94...
  • Annonces Légales·2013 / N°017·page 22·fr
    ...1216661/L/N/M/000 Suivant procès-verbal de l'assemblée générale e...
  • Journal Officiel·1998 / N°038·page 17·fr
    ...* Entreprise de transport public urbain régulier de personnes et e...
  • Journal Officiel·1958 / N°037·page 33·fr
    ...## GOUVERNORAT DE SOUK-EL-ARBA 9. — Suivant procès-verbal dressé ...
  • Journal Officiel·1969 / N°020·page 33·fr
    ...— Multiples interurbains Equipement des multiples interurbains pou...
  • Annonces Légales·2008 / N°006·page 42·fr
    ...983 835 D/A/M/000 Par procès-verbal de l'AGE en date du 8 décembr...
  • Journal Officiel·1974 / N°062·page 48·fr
    ...Rue Sinan Pacha, Bureau N° 67, Tunis Suivant procès-verbal de l'A...
  • Annonces Légales·2010 / N°112·page 16·fr
    ...Centre Urbain Nord - Boulevard 7 Novembre Tour des Bureaux / 5ème ...
  • Annonces Légales·2018 / N°025·page 23·fr
    ...121466-22 Suivant procès-verbal en date du 16 janvier 2018 enregi...
  • Annonces Légales·2018 / N°101·page 14·fr
    ...N°256210-33 En vertu du procès-verbal de l'assemblée générale ord...
  • Annonces Légales·2005 / N°113·page 5·fr
    ...48 Ter Avenue Jean Jaurès - Tunis Suivant procès-verbal de l'ass...
  • Annonces Légales·2006 / N°050·page 34·fr
    ...Route de Korba, Menzel Temime. 2006R02393SRLB2 ## Société Archel...
  • Annonces Légales·2008 / N°031·page 16·fr
    ...B0957072006** Suivant procès-verbal de l'assemblée générale ordin...
  • Annonces Légales·2011 / N°124·page 25·fr
    ...Rue Karbala- Sahloul 1- Sousse MF : 1153525/F Suivant P.V de l'A...