Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
190 020 résultats pour ""SIT""
  • Journal Officiel·1967 / N°044·page 11·fr
    ...# TRIBUNAL IMMOBILIER DE TUNISIE ## REQUISITION N° 27.959 ### GO...
  • Journal Officiel·1967 / N°025·page 6·fr
    ...Ces deux dispositifs doivent être commandés, sans que le conducteu...
  • Journal Officiel·1966 / N°023·page 22·fr
    ...--- ## AVIS RECTIFICATIF ### REQUISITION N° 55.410 ### GOUVERNO...
  • Journal Officiel·1997 / N°061·page 8·fr
    ...1 - la cité universitaire de Jendouba, 2 - la cité universitaire ...
  • Annonces Légales·2020 / N°055·page 13·fr
    ...Les oppositions seront acceptées au sein du local du fonds de comm...
  • Journal Officiel·2001 / N°018·page 5·fr
    ...En application des dispositions de l'article 23 du décret n° 99-63...
  • Annonces Légales·2026 / N°021·page 6·fr
    ...Les oppositions se font au local où s'exploite le fonds de commerc...
  • Journal Officiel·1998 / N°039·page 20·fr
    ...- Le directeur général du centre de publication universitaire est ...
  • Journal Officiel·1964 / N°057·page 16·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à Sfax, route de Sidi Mansour, km. 7. C...
  • Journal Officiel·1976 / N°035·page 26·fr
    ...## GOUVERNORAT DE BIZERTE Suivant réquisition N° 62562 déposée au...
  • Journal Officiel·1975 / N°047·page 8·fr
    ...## TITRE VIII ### Dispositions transitoires ART. 25. — Les perso...
  • Journal Officiel·1977 / N°062·page 30·fr
    ...## Gouvernorat de Sfax Suivant réquisition N° 64.463 déposée au t...
  • Journal Officiel·1998 / N°104·page 11·fr
    ...Les dispositions de l'alinéa premier et les dispositions du 7ème t...
  • Journal Officiel·1979 / N°060·page 16·fr
    # Gouvernorat de Nabeul Suivant réquisition n° 34241 déposée au T...
  • Journal Officiel·1999 / N°091·page 13·fr
    ...– Sont abrogées, toutes dispositions antérieures contraires au pré...
  • Journal Officiel·1980 / N°016·page 29·fr
    # Tribunal Immobilier de Tunisie ## Réquisitions ### Gouvernorat...
  • Annonces Légales·2016 / N°142·page 36·fr
    ...Les oppositions devront être dans un délai de 20 jours à partir de...
  • Journal Officiel·1965 / N°004·page 12·fr
    ...— Le bornage provisoire de la propriété dite « Haïma », située à T...
  • Journal Officiel·1976 / N°057·page 15·fr
    ...El Oulja consistant en une terre nue propre à la construction situ...
  • Journal Officiel·1980 / N°014·page 21·fr
    # Tribunal Immobilier de Tunisie ## Réquisitions ### Gouvernorat...