Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
94 942 résultats pour ""TEL""
  • Journal Officiel·2001 / N°072·page 52·fr
    ...13 et 14) telle que modifiée et complétée par la loi n° 2000-29 du...
  • Journal Officiel·2010 / N°075·page 17·fr
    ...s périmètres publics irrigués, telle que modifiée et complétée par...
  • Journal Officiel·2023 / N°043·page 16·fr
    ...s périmètres publics irrigués, telle que modifiée et complétée par...
  • Journal Officiel·1995 / N°057·page 11·fr
    ...lics à caractère administratif tel qu'il a été modifié par le décr...
  • Journal Officiel·2007 / N°067·page 33·fr
    ...alisation des marchés publics, tel qu'il a été modifié par le décr...
  • Journal Officiel·1978 / N°051·page 15·fr
    terrains de parcours du gouvernorat de Kairouan, telles qu'elles s...
  • Journal Officiel·1994 / N°022·page 5·fr
    ... la loi organique des communes telle que modifiée ou complétée par...
  • Journal Officiel·1999 / N°094·page 13·fr
    ...ntreprises à majorité publique tel que modifié par le décret n° 92...
  • Journal Officiel·2009 / N°055·page 65·fr
    ...Tunisie et les pays étrangers, telle que modifiée par les textes s...
  • Journal Officiel·2024 / N°009·page 26·fr
    ... du ministère de l'équipement, tel que complété par le décret n° 9...
  • Journal Officiel·1973 / N°051·page 59·fr
    ...— BUDGET ANNEXE DE LA RADIODIFFUSION TELEVISION TUNISIENNE | | |...
  • Journal Officiel·2010 / N°023·page 20·fr
    ...otection des terres agricoles, telle que modifiée et complétée par...
  • Annonces Légales·2024 / N°010·page 15·fr
    ...L'atelier et les entrepôts sont dans un état moyen alors que l'adm...
  • Journal Officiel·2015 / N°013·page 15·fr
    ...n° 83-112 du 12 décembre 1983, telle que modifiée par la loi n° 97...
  • Journal Officiel·2019 / N°092·page 85·fr
    ...## Chapitre IV ## Tutelle de l'Etat Art. 21 - La tutelle au cent...
  • Journal Officiel·1971 / N°039·page 17·fr
    ...Il veille au respect des décisions de l'autorité de tutelle; il pe...
  • Journal Officiel·1982 / N°044·page 14·fr
    ...Société de Technique Hôtelière « TECNOTEL ». Capital : 10.000 din...
  • Journal Officiel·2006 / N°018·page 3·fr
    ... conseil économique et social, telle que modifiée et complétée par...
  • Journal Officiel·2016 / N°091·page 9·fr
    ...ve à l'enseignement supérieur, telle que modifiée par le décret-lo...
  • Journal Officiel·2019 / N°016·page 42·fr
    ...973, et notamment l'article 86 telle que modifiée et complétée par...