Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
226 687 résultats pour ""U P""
  • Journal Officiel·2006 / N°091·page 21·fr
    ...- Le périmètre public irrigué visé à l'article premier du présent ...
  • Journal Officiel·2003 / N°054·page 3·fr
    ...Au nom du peuple, La chambre des députés ayant adopté, Le Présid...
  • Journal Officiel·1984 / N°013·page 7·fr
    ...2.** — Les travaux projetés dans le cadre du plan d'aménagement de...
  • Journal Officiel·1968 / N°013·page 11·fr
    ...Tunis, le 25 mars 1968 Le Secrétaire d'Etat au Plan et à l'Econom...
  • Journal Officiel·2007 / N°094·page 36·fr
    ...Article premier - Est approuvée, la révision du plan d'aménagement...
  • Journal Officiel·2013 / N°024·page 5·fr
    ...Article premier - Conformément aux dispositions du premier paragra...
  • Journal Officiel·1994 / N°087·page 15·fr
    ...portant institution du permis Bir Aouine au profit de Pecten, Vu ...
  • Journal Officiel·2005 / N°016·page 14·fr
    ...lidité de la période initiale du permis de recherche d'hydrocarbur...
  • Journal Officiel·1998 / N°099·page 13·fr
    ...Elle est créée par décision du Premier ministre sur proposition du...
  • Journal Officiel·2011 / N°059·page 4·fr
    ...3 - Le Premier ministre est chargé de l'exécution du présent décre...
  • Journal Officiel·1961 / N°049·page 14·fr
    ...La prise de possession intervendra dès la publication du présent d...
  • Journal Officiel·1993 / N°034·page 4·fr
    ...Le Président de la République; Sur proposition du Premier ministr...
  • Journal Officiel·1993 / N°070·page 4·fr
    ...- Les travaux prescrits dans le cadre du plan d'aménagement de Men...
  • Journal Officiel·2009 / N°031·page 4·fr
    ...formation visés à l'article 2 du présent décret en vue de la parti...
  • Journal Officiel·1993 / N°091·page 18·fr
    ...a) Paragraphe 5 de l'article 7 (du protocole amendé) : "Lorsque de...
  • Journal Officiel·1973 / N°040·page 4·fr
    ...deux (2) Titulaires deux (2) Suppléants Représentants du Personne...
  • Annonces Légales·2015 / N°120·page 50·fr
    ...- D'une hypothèque immobilière du premier rang au profit de la Ban...
  • Journal Officiel·1974 / N°044·page 28·fr
    ...de l'article 12 du présent décret. ## Agréage des céréales ## ex...
  • Journal Officiel·2009 / N°004·page 28·fr
    ...Elle est payée en espèces ou en nature au choix du propriétaire au...
  • Journal Officiel·2013 / N°035·page 30·fr
    ...Article premier - Est approuvée, la révision du plan d'aménagement...