Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
36 048 résultats pour ""VALEUR""
  • Journal Officiel·1995 / N°012·page 7·fr
    ...ion du code de la taxe sur la valeur ajoutée, Vu la loi n° 88-62 ...
  • Annonces Légales·2009 / N°033·page 17·fr
    ...cent parts de valeur de cent dinars. - Abderahmen Ben Taieb Dahman...
  • Annonces Légales·2012 / N°109·page 22·fr
    ..., d'une valeur de 1 dinar par part sociale et d'une valeur totale ...
  • Journal Officiel·1988 / N°038·page 6·fr
    ...— Si le contrat de reboisement ou de mise en valeur pastorale port...
  • Journal Officiel·1978 / N°029·page 14·fr
    ...902, relatif à la taxe sur la valeur locative des immeubles constr...
  • Annonces Légales·2018 / N°090·page 13·fr
    ....500) actions nouvelles d'une valeur nominale de Cent (100) dinars...
  • Journal Officiel·1980 / N°059·page 11·fr
    ...— L'Office de Mise en Valeur des Périmètres Irrigués de Gabès et M...
  • Journal Officiel·1963 / N°026·page 9·fr
    ...L'indemnité est calculée sur la base de la valeur vénale des immeu...
  • Journal Officiel·1978 / N°048·page 8·fr
    ...956 relatifs à la taxe sur la valeur locative des immeubles constr...
  • Journal Officiel·1958 / N°050·page 6·fr
    ...lculée sur le montant de leur valeur FOB à l'exclusion des frais a...
  • Journal Officiel·1965 / N°010·page 12·fr
    ...Lorsque le gage porte sur des valeurs mobilières, le créancier est...
  • Annonces Légales·2016 / N°055·page 90·fr
    ...RV23 Reprise de correction de valeurs sur placements | | - | - | ...
  • Annonces Légales·2011 / N°062·page 26·fr
    ...- Mr Habib Ben Taleb achète 500 parts sociales à la valeur de cinq...
  • Annonces Légales·2025 / N°172·page 2·fr
    ...s nominatives nouvelles d'une valeur de 5.000 dinars chacune à sou...
  • Journal Officiel·1984 / N°054·page 29·fr
    ...1902 relatif à la taxe sur la valeur locative des immeubles). Le ...
  • Journal Officiel·1967 / N°031·page 22·fr
    ... Cherif ont repris la mise en valeur de leur terre d'une manière s...
  • Annonces Légales·2015 / N°121·page 29·fr
    ... de la société la Brosse à la valeur de 10 dinars la part - Monsie...
  • Annonces Légales·2009 / N°026·page 22·fr
    ...Le capital social est devenu d'une valeur de six cent cinquante ci...
  • Journal Officiel·2004 / N°027·page 118·fr
    ...e inférieure ou égale à cette valeur est admissible eu égard à la ...
  • Journal Officiel·2003 / N°097·page 17·fr
    ...Les distributions reçues de l'entreprise détenue réduisent la vale...