Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
78 924 résultats pour ""SCR""
  • Journal Officiel·1977 / N°041·page 37·fr
    ... finars chacune entièrement souscrit et libéré à raison de 1/4. I...
  • Annonces Légales·2011 / N°052·page 46·fr
    ...Description de l'immeuble objet de la vente : Parcelle de terrain ...
  • Annonces Légales·2012 / N°040·page 24·fr
    ...nouvelles de 100 DT chacune souscrites et libérées totalement. Ai...
  • Annonces Légales·2013 / N°068·page 49·fr
    ..., des oliviers (références d'inscription : vol 97 Sousse n°510). ...
  • Annonces Légales·2014 / N°121·page 36·fr
    ...Les parts créées ont été toutes souscrites et libérées et les arti...
  • Journal Officiel·1989 / N°022·page 9·fr
    ...des projets d'investissement inscrits dans les programmes de l'off...
  • Journal Officiel·1991 / N°002·page 12·fr
    ...ssement de la formalité de transcription du privilège par le bénéf...
  • Journal Officiel·2000 / N°078·page 33·fr
    ...équivalent avant sa première inscription à l'établissement privé d...
  • Journal Officiel·2003 / N°036·page 59·fr
    ...andeur contenant les données inscrites sur le certificat de non pa...
  • Annonces Légales·2023 / N°086·page 14·fr
    ...### Description des étages : Le sous-sol : il est composé de troi...
  • Journal Officiel·2008 / N°016·page 14·fr
    ...Les crédits y afférents seront inscrits au budget du ministère de ...
  • Annonces Légales·2026 / N°039·page 13·fr
    ... cas échéant, en vue de leur inscription dans un délai de trente (...
  • Journal Officiel·2019 / N°009·page 7·fr
    ...conformément aux procédures prescrites à cet effet. Si la décisio...
  • Annonces Légales·2004 / N°059·page 15·fr
    ...Une inscription modificative a été portée au registre de commerce....
  • Annonces Légales·2004 / N°168·page 6·fr
    ...nt valant saisie immobilière inscrit le 30 juin 2004. Mise à prix...
  • Annonces Légales·2006 / N°043·page 21·fr
    ...l de la société La Rosa SARL inscrit au registre de commerce déten...
  • Journal Officiel·1971 / N°021·page 18·fr
    ...ant la formule indiquée à la description dans laquelle: R1 R2 R3 à...
  • Annonces Légales·2009 / N°007·page 45·fr
    ...icle 466, tout créancier non inscrit qui entend participer à la di...
  • Annonces Légales·2010 / N°055·page 33·fr
    ...Une inscription modificative a été portée au registre du commerce....
  • Journal Officiel·1976 / N°055·page 34·fr
    ... Municipalité de Mahdia (circonscription de Rejiche) des articles ...