Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
73 363 résultats pour ""CIC""
  • Annonces Légales·2005 / N°034·page 6·fr
    ...tes de la société pour les exercices 2004, 2005 et 2006. 2005T096...
  • Journal Officiel·1974 / N°009·page 5·fr
    ...Loi du 25 mai 1972, fixant les conditions d'exercice de la profess...
  • Annonces Légales·2013 / N°037·page 52·fr
    ...e 130.000 DT au cours de l'exercice 2014. La nomination de l'admi...
  • Annonces Légales·2015 / N°080·page 24·fr
    ...L'exercice du droit d'attribution commencera à partir du 27/07/201...
  • Journal Officiel·1990 / N°006·page 22·fr
    ...chaque semestre couru de l'exercice. Ces états doivent être accomp...
  • Journal Officiel·1999 / N°012·page 28·fr
    ...7, relatif aux modalités d'exercice de la tutelle des entreprises ...
  • Journal Officiel·1974 / N°040·page 45·fr
    ...2) Approbation du bilan et des comptes des exercices 1972-1973.
  • Journal Officiel·1974 / N°054·page 42·fr
    ...nvier 1975, enregistré à l'exercice des A.C. à Tunis, le 9 août 19...
  • Journal Officiel·1975 / N°044·page 20·fr
    ...1° Lecture du rapport du conseil d'administration pour l'exercice ...
  • Journal Officiel·1982 / N°009·page 21·fr
    ...atuer sur les comptes de l'exercice 1983. Dépôt : 2 exemplaires d...
  • Annonces Légales·2013 / N°019·page 15·fr
    ... pendant au moins les deux exercices suivant son introduction. Ce...
  • Annonces Légales·2014 / N°042·page 27·fr
    ... des états financiers de l'exercice 2011, affectation des résultat...
  • Journal Officiel·1957 / N°030·page 4·fr
    ...'Etat ou à l'occasion de l'exercice de la fonction, la révocation ...
  • Journal Officiel·1959 / N°043·page 6·fr
    ...isciplines nécessaires à l'exercice de la fonction. En cas d'échec...
  • Journal Officiel·1964 / N°044·page 12·fr
    ...les d'une Recette de plein exercice, sauf en ce qui concerne la dé...
  • Annonces Légales·2006 / N°046·page 28·fr
    ...r Youssef Ennouri pour les exercices 2004, 2005 et 2006. 2/ Suiva...
  • Annonces Légales·2008 / N°041·page 43·fr
    ...acheteuse à l'adresse de l'exercice du fonds de commerce sus -indi...
  • Journal Officiel·1979 / N°040·page 56·fr
    ...3 — Avoir agréé et accepté la comptabilité des exercices 1975, 197...
  • Journal Officiel·1999 / N°054·page 15·fr
    ...Les contrôleurs ont droit, pour l'exercice de leurs fonctions et s...
  • Annonces Légales·2006 / N°040·page 23·fr
    ...naire devant statuer sur l'exercice 2008. Deux exemplaires du pro...