Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 772 résultats pour ""ALIT""
  • Journal Officiel·1997 / N°073·page 9·fr
    ... morale non résidente de nationalité étrangère : 1) l'acquisition...
  • Annonces Légales·2018 / N°034·page 32·fr
    ...a, cin 09393349, a vendu la totalité du fonds de commerce sis à ru...
  • Journal Officiel·1990 / N°059·page 32·fr
    ...La prime varie entre une demi-mensualité et une mensualité et troi...
  • Journal Officiel·2009 / N°040·page 21·fr
    ...6) Spécialité : «Ponts et Chaussées » partie commune aux différent...
  • Annonces Légales·2019 / N°089·page 13·fr
    2/ La totalité de l'immeuble objet de titre foncier N° 52963 Monas...
  • Annonces Légales·2012 / N°013·page 45·fr
    ...En qualité de débitrice principale hypothéquante 3/- Désignation ...
  • Journal Officiel·2008 / N°061·page 42·fr
    ...Les modalités de contrôle de l'assiduité et les sanctions qui en d...
  • Journal Officiel·2018 / N°055·page 1·fr
    ... 3 juillet 2018, fixant les modalités d'organisation du concours i...
  • Journal Officiel·1982 / N°039·page 6·fr
    # Décrets et Arrêtés ## Ministère de la Justice ### NATIONALITE ...
  • Journal Officiel·2004 / N°055·page 30·fr
    ...Spécialité : Plongée subaquatique (1). Art. 3. - Les demandes de ...
  • Annonces Légales·2007 / N°054·page 26·fr
    ...ve SALAH DHOUIBI a vendu la totalité du fonds de commerce représen...
  • Annonces Légales·2008 / N°019·page 29·fr
    numéro 8500182, bon numéro 1995 et signé à la municipalité de Sidi...
  • Annonces Légales·2021 / N°074·page 7·fr
    ...La totalité de l'immeuble situé à la route de Téniour, Km 7 rue Dj...
  • Annonces Légales·2026 / N°011·page 8·fr
    ...té nationale n°09751385, la totalité du fonds de commerce exploité...
  • Journal Officiel·1958 / N°037·page 32·fr
    ...El Béchir ben Ahmed ben Mohamed El Khazemi et consorts, en qualité...
  • Journal Officiel·1981 / N°035·page 28·fr
    3) aux sièges des Municipalités de Téboursouk et de Béja 4) dans l...
  • Journal Officiel·1975 / N°047·page 36·fr
    ...En sa qualité de débiteur, saisi. ## Immeubles à Vendre 1) La to...
  • Journal Officiel·2003 / N°092·page 32·fr
    ...re tout ou partie des fonctionnalités d’un atelier de génie logici...
  • Journal Officiel·1977 / N°056·page 20·fr
    ...Le règlement et les modalités de ce concours sont fixés par arrêté...
  • Annonces Légales·2017 / N°051·page 43·fr
    N°00796576 a vendu la totalité d'un fonds de commerce, à usage d'a...