Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·1992 / N°009·page 13·fr
    ...Situation de la parcelle : Sidi Fathallah. Nature de la parcelle :...
  • Journal Officiel·2019 / N°083·page 50·fr
    ...| N° d'ordre | N° de la parcelle sur le vlan | Situation de l'imm...
  • Journal Officiel·2019 / N°084·page 50·fr
    ...| N° d'ordre | N° de la parcelle sur le vlan | Situation de l'imm...
  • Annonces Légales·2025 / N°125·page 9·fr
    Tous le bien immobilier est une parcelle de terrain comportant 3 h...
  • Journal Officiel·1976 / N°035·page 26·fr
    ...La Parcelle 28 du Henchir Ain Menari, appartenant à Larbi Bou-Abda...
  • Journal Officiel·1969 / N°045·page 2·fr
    ...| “ | “ | “ | “ | “ | | 5 | parcelle de terrain | “ | 91,799 36....
  • Journal Officiel·1980 / N°072·page 11·fr
    ...Les marchandises placées en entrepôt fictif doivent être alloties ...
  • Journal Officiel·1984 / N°046·page 8·fr
    ...Les élèves destinés à la Marine Marchande choisissent l'une ou l'a...
  • Journal Officiel·1973 / N°043·page 120·fr
    ...La propriété bornée consiste en un terrain nu composé de 2 parcell...
  • Journal Officiel·1988 / N°001·page 6·fr
    Parcelles non immatriculées | N° d'ordre des parcelles | N° des ...
  • Annonces Légales·2013 / N°006·page 40·fr
    ...parcelle 1 d'une superficie de 547 m² sur laquelle est bâtie un R....
  • Annonces Légales·2019 / N°090·page 16·fr
    ...constituée d'une parcelle presque rectangulaire à vocation agricol...
  • Journal Officiel·2024 / N°153·page 31·fr
    ...Les constructions doivent former une unité architecturale homogène...
  • Journal Officiel·2002 / N°055·page 17·fr
    ...latif à l'office de la marine marchande et des ports, Vu l'arrêté...
  • Journal Officiel·1971 / N°008·page 14·fr
    ...parcelle de terre sise à «Djmane Farh» du Secteur Zaouia à El Djem...
  • Journal Officiel·1977 / N°052·page 31·fr
    ...Procédure simplifiée pour l'exportation de certaines marchandises ...
  • Journal Officiel·1979 / N°036·page 45·fr
    ...École Nationale d'Ingénieurs de Tunis Bureau Central des Marchés -...
  • Journal Officiel·2024 / N°005·page 54·fr
    ...| 324 conforme à la parcelle n°3 du plan du titre foncier n°590126...
  • Journal Officiel·1976 / N°071·page 33·fr
    ...Dar Fenina consistant en deux parcelles de terre comprenant une ma...
  • Journal Officiel·1959 / N°056·page 23·fr
    ...### Parcelle 1 : Nord-Ouest : Chemin d'En-Nakhla; Nord-Est : Kho...