Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
234 254 résultats pour ""ELLE""
  • Journal Officiel·2001 / N°081·page 41·fr
    ...| N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | N° du titre foncie...
  • Journal Officiel·1996 / N°105·page 121·fr
    ...L'information est pertinente lorsqu'elle est de nature à favoriser...
  • Journal Officiel·1980 / N°030·page 23·fr
    et entendra les personnes qu'elles jugera aptes à leur fournir des...
  • Journal Officiel·1969 / N°017·page 26·fr
    ...— d'augmenter le capital social, qui est actuellement de 5.000 Din...
  • Journal Officiel·2006 / N°079·page 6·fr
    ...érés de droit sur les nouvelles parcelles reçues en échange par le...
  • Annonces Légales·2016 / N°034·page 55·fr
    ...Cette publication tient lieu de convocation individuelle de tous l...
  • Annonces Légales·2025 / N°085·page 16·fr
    Convocation à l'assemblée générale ordinaire annuelle ABM Immobil...
  • Journal Officiel·1978 / N°041·page 6·fr
    ...| Situation de la parcelle | Nature de la parcelle | Superficie ap...
  • Journal Officiel·1976 / N°043·page 22·fr
    ...— Le droit de jouissance individuelle ou famille des membres de la...
  • Journal Officiel·1976 / N°078·page 6·fr
    ...— Le droit de jouissance individuelle ou familiale des membres de ...
  • Journal Officiel·1994 / N°062·page 14·fr
    ...Elle peut se réunir en assemblée extraordinaire chaque fois que ce...
  • Journal Officiel·1991 / N°058·page 20·fr
    ...— L'admission dans les écoles professionnelles de la santé publiqu...
  • Annonces Légales·2011 / N°063·page 43·fr
    ...Parcelle 6 : elle est sous forme triangulaire et il s'est avéré le...
  • Journal Officiel·1987 / N°019·page 17·fr
    ...— Il est institué des prix nationaux décernés annuellement à des p...
  • Journal Officiel·1964 / N°030·page 27·fr
    ...« Ulysse », consistant en deux parcelles de terre nue propre à la ...
  • Journal Officiel·1979 / N°003·page 4·fr
    ...**Article Premier.** — Le droit de jouissance individuelle ou fami...
  • Journal Officiel·1988 / N°060·page 8·fr
    ...En cas de partage des voix, celle du président est prépondérante. ...
  • Annonces Légales·2023 / N°051·page 7·fr
    ...Prix d'émission des actions nouvelles : Les actions nouvelles à s...
  • Journal Officiel·2007 / N°049·page 73·fr
    ...L'incapacité permanente partielle sera estimée selon l'insuffisanc...
  • Journal Officiel·1974 / N°076·page 24·fr
    ...La promotion est fonction de la valeur professionnelle du travaill...