Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2021 / N°004·page 17·fr
    ...ente sur saisie de 4986 parts indivises de l'immeuble immatriculé ...
  • Annonces Légales·2004 / N°197·page 16·fr
    ...de la totalité de leurs parts indivises leur revenant dans les deu...
  • Annonces Légales·2007 / N°057·page 25·fr
    ...Il s'agit des 14/104 parts indivises appartenant à la partie saisi...
  • Annonces Légales·2015 / N°034·page 44·fr
    ...une maison objet du titre foncier 38997 Ben Arous propriété indivi...
  • Annonces Légales·2026 / N°004·page 17·fr
    ...Toutes les parts indivises du débiteur, s'élevant à 320 parts dans...
  • Annonces Légales·2009 / N°050·page 40·fr
    ...L'immeuble où se trouve les parts dans l'indivision objet de la ve...
  • Annonces Légales·2009 / N°070·page 36·fr
    ...Il s'agit de 157,383 parts indivises sur un total de 1349 parts da...
  • Annonces Légales·2009 / N°131·page 46·fr
    ...Parts indivises à vendre : Les 1179,44è indivises du TF n° 136734 ...
  • Annonces Légales·2011 / N°100·page 41·fr
    ...Les parts indivises (57000/196500 parts) revenant à la partie sais...
  • Journal Officiel·2024 / N°015·page 81·fr
    ...ulé | 08h 49a20ca | Les parts indivises des propriétaires mentionn...
  • Annonces Légales·2008 / N°032·page 47·fr
    ...les parts indivises appartenant à Mr Abdessattar Rezgui dans l'imm...
  • Annonces Légales·2009 / N°047·page 28·fr
    ...2009S00642FCCC2 --- ## Vente des parts indivises d'un fonds de c...
  • Annonces Légales·2009 / N°069·page 23·fr
    ...La totalité des parts indivises revenant aux débiteurs saisis dans...
  • Annonces Légales·2009 / N°103·page 43·fr
    ...1) La totalité de 1034 parts dans l'indivision de 1440 part d'un i...
  • Annonces Légales·2010 / N°133·page 58·fr
    ...la totalité des parts indivis revenant à la débitrice dans le terr...
  • Journal Officiel·1979 / N°033·page 50·fr
    ...Une part indivise de 7/16 de l'immeuble sis à Hammam Lif, rue de T...
  • Annonces Légales·2016 / N°141·page 51·fr
    ...L'ensemble du quart à l'indivis de l'immeuble sis Route de Gremda ...
  • Annonces Légales·2025 / N°103·page 6·fr
    ...2025R02031VEPA1 Vente aux enchères des parts indivises D'un bien...
  • Annonces Légales·2021 / N°044·page 7·fr
    ...La mise à prix des parts indivises est fixée à (57.750,000 DT) Da...
  • Annonces Légales·2005 / N°090·page 21·fr
    ...Approbation des états financiers individuels et consolidés relatif...