27 156 résultats pour ""OGA""
- Journal Officiel·1994 / N°017·page 15·fr... de Kasserine avec rang et prérogatives de sous directeur d'admini...
- Journal Officiel·2016 / N°048·page 16·fr...nt délegation de certaines prérogatives du chef du gouvernement au...
- Journal Officiel·2018 / N°065·page 71·fr...nt délégation de certaines prérogatives du Chef du Gouvernement au...
- Journal Officiel·1985 / N°018·page 5·fr...— L'Inspecteur de l'Economie Nationale a rang et prérogatives de D...
- Journal Officiel·2016 / N°100·page 23·fr...er décembre 2016, portant homologation du plan de réaménagement fo...
- Journal Officiel·2021 / N°106·page 9·fr...nt délégation de certaines prérogatives du Chef du Gouvernement au...
- Journal Officiel·1998 / N°062·page 29·fr...insi que les conditions d'homologation des certificats et diplômes...
- Journal Officiel·2014 / N°025·page 13·fr... 2014, portant dispositions dérogatoires des modalités d'organisat...
- Journal Officiel·2018 / N°044·page 1·fr...rnement - Attribution d'une dérogation pour exercer dans le secteu...
- Journal Officiel·2023 / N°117·page 1·fr...2558 Octroi d'une dérogation d'exercice dans le secteur public ......
- Journal Officiel·1985 / N°038·page 7·fr...48) Route d'accès à l'aérogare de frêt Relie l'aérogare à la Mars...
- Journal Officiel·2021 / N°044·page 9·fr...me du 7 mai 2021, portant homologation du plan de réaménagement fo...
- Journal Officiel·2018 / N°065·page 68·fr...nt délégation de certaines prérogatives du Chef du Gouvernement au...
- Journal Officiel·2023 / N°010·page 5·fr...nication audiovisuelle, une dérogation d'exercer dans le secteur p...
- Journal Officiel·2013 / N°073·page 8·fr...e Sidi Bouzid avec rang et prérogatives de chef de service et béné...
- Journal Officiel·2023 / N°025·page 1·fr...19 du 7 mars 2023, portant prorogation exceptionnelle des délais d...
- Journal Officiel·2016 / N°008·page 17·fr...Article premier - Sont approuvés l'abrogation et le remplacement d...
- Journal Officiel·1964 / N°034·page 1·fr...1382), portant dispositions dérogatoires au statut particulier du ...
- Journal Officiel·2014 / N°024·page 15·fr... 2014, portant dispositions dérogatoires des modalités d'organisat...
- Journal Officiel·2016 / N°102·page 15·fr...nt délégation de certaines prérogatives du chef du gouvernement au...