Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
27 156 résultats pour ""OGA""
  • Journal Officiel·1994 / N°017·page 15·fr
    ... de Kasserine avec rang et prérogatives de sous directeur d'admini...
  • Journal Officiel·2016 / N°048·page 16·fr
    ...nt délegation de certaines prérogatives du chef du gouvernement au...
  • Journal Officiel·2018 / N°065·page 71·fr
    ...nt délégation de certaines prérogatives du Chef du Gouvernement au...
  • Journal Officiel·1985 / N°018·page 5·fr
    ...— L'Inspecteur de l'Economie Nationale a rang et prérogatives de D...
  • Journal Officiel·2016 / N°100·page 23·fr
    ...er décembre 2016, portant homologation du plan de réaménagement fo...
  • Journal Officiel·2021 / N°106·page 9·fr
    ...nt délégation de certaines prérogatives du Chef du Gouvernement au...
  • Journal Officiel·1998 / N°062·page 29·fr
    ...insi que les conditions d'homologation des certificats et diplômes...
  • Journal Officiel·2014 / N°025·page 13·fr
    ... 2014, portant dispositions dérogatoires des modalités d'organisat...
  • Journal Officiel·2018 / N°044·page 1·fr
    ...rnement - Attribution d'une dérogation pour exercer dans le secteu...
  • Journal Officiel·2023 / N°117·page 1·fr
    ...2558 Octroi d'une dérogation d'exercice dans le secteur public ......
  • Journal Officiel·1985 / N°038·page 7·fr
    ...48) Route d'accès à l'aérogare de frêt Relie l'aérogare à la Mars...
  • Journal Officiel·2021 / N°044·page 9·fr
    ...me du 7 mai 2021, portant homologation du plan de réaménagement fo...
  • Journal Officiel·2018 / N°065·page 68·fr
    ...nt délégation de certaines prérogatives du Chef du Gouvernement au...
  • Journal Officiel·2023 / N°010·page 5·fr
    ...nication audiovisuelle, une dérogation d'exercer dans le secteur p...
  • Journal Officiel·2013 / N°073·page 8·fr
    ...e Sidi Bouzid avec rang et prérogatives de chef de service et béné...
  • Journal Officiel·2023 / N°025·page 1·fr
    ...19 du 7 mars 2023, portant prorogation exceptionnelle des délais d...
  • Journal Officiel·2016 / N°008·page 17·fr
    ...Article premier - Sont approuvés l'abrogation et le remplacement d...
  • Journal Officiel·1964 / N°034·page 1·fr
    ...1382), portant dispositions dérogatoires au statut particulier du ...
  • Journal Officiel·2014 / N°024·page 15·fr
    ... 2014, portant dispositions dérogatoires des modalités d'organisat...
  • Journal Officiel·2016 / N°102·page 15·fr
    ...nt délégation de certaines prérogatives du chef du gouvernement au...