Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
226 687 résultats pour ""U P""
  • Journal Officiel·2025 / N°123·page 42·fr
    ...| 258 conforme à la parcelle n°1 du plan du titre foncier n°40729 ...
  • Journal Officiel·2001 / N°058·page 14·fr
    ...Dans ce cas, les dispositions du paragraphe 5 du présent article s...
  • Journal Officiel·1973 / N°043·page 6·fr
    ...Fait au Palais de Skanès à Monastir, le 19 novembre 1973 Le Prési...
  • Journal Officiel·1989 / N°044·page 7·fr
    TABLEAU PARCELLAIRE Rectificatif du décret n° 81-1274 du 2 octobr...
  • Journal Officiel·1959 / N°017·page 12·fr
    ...# BREVET N° 8.855 Sur le vu du procès-verbal dressé le 8 juillet ...
  • Journal Officiel·2007 / N°045·page 33·fr
    ...rojet de loi portant création du Palais des sciences de Monastir ...
  • Journal Officiel·1962 / N°045·page 9·fr
    ...# SECRETARIAT D'ETAT AU PLAN ET AUX FINANCES ## TRANSPORTS Décre...
  • Journal Officiel·1986 / N°049·page 12·fr
    ...Il en délivre reçu portant la date de réception, et demande l'expé...
  • Annonces Légales·2007 / N°088·page 28·fr
    ...On peut visiter le navire tous les jours au port de pêche de Kélib...
  • Journal Officiel·2023 / N°011·page 32·fr
    ...| 69 conforme à la parcelle n°1 du plan du titre foncier n°116149/...
  • Journal Officiel·1978 / N°032·page 15·fr
    ...Les limites Ouest du présent permis et Est du permis de recherches...
  • Journal Officiel·1962 / N°002·page 20·fr
    ...L'émission effective des titres au porteur devra être agréée au pr...
  • Journal Officiel·1982 / N°019·page 7·fr
    ...— Est exproprié pour cause d'utilité publique au profit de l'Etat ...
  • Journal Officiel·2024 / N°060·page 17·fr
    Décision du Président de l'Assemblée des Représentants du Peuple d...
  • Journal Officiel·1991 / N°044·page 6·fr
    ...— Est renouvelé au profit des compagnies marathon, enserch et oran...
  • Journal Officiel·1974 / N°052·page 9·fr
    ...Les cartes seront envoyées par la poste aérienne au pays du paieme...
  • Journal Officiel·1972 / N°027·page 13·fr
    ...— En aucun cas le montant des dépenses retenu pour le calcul de la...
  • Journal Officiel·2010 / N°102·page 47·fr
    (En Dinars) | CHAPITRES | DESIGNATION DES PROGRAMMES OU PROJETS ...
  • Journal Officiel·1971 / N°036·page 13·fr
    ...n d'édition ou par un libraire établis en dehors du pays d'importa...
  • Journal Officiel·1975 / N°022·page 8·fr
    ...— Le Ministre Délégué auprès du Premier Ministre, chargé du Plan, ...