Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
36 048 résultats pour ""VALEUR""
  • Journal Officiel·2006 / N°001·page 8·fr
    ...- Est réduit à 10%, le taux de la taxe sur la valeur ajoutée appli...
  • Annonces Légales·2020 / N°019·page 7·fr
    ...e de la cote de la Bourse des Valeurs Mobilières de Tunis. Par ai...
  • Journal Officiel·2004 / N°019·page 4·fr
    ...12D par unité de valeur, - frais d'inscription ou de réinscription...
  • Annonces Légales·2016 / N°012·page 27·fr
    ...8800 parts sociales ayant une valeur nominale de 10 dinars chacune...
  • Annonces Légales·2024 / N°150·page 3·fr
    ...99 ans Valeur de l'action : 10 Dinars Président du conseil d'admin...
  • Annonces Légales·2021 / N°052·page 10·fr
    ...Chercher à mettre en réseau les entrepreneurs et valoriser les val...
  • Journal Officiel·2016 / N°062·page 6·fr
    ...13 - La valeur financière des immeubles nécessaires à la réalisati...
  • Journal Officiel·1966 / N°009·page 18·fr
    ...902, relatif à la taxe sur la valeur locative des immeubles constr...
  • Annonces Légales·2007 / N°028·page 25·fr
    ...- La gestion de portefeuilles de valeurs mobilières pour le compte...
  • Journal Officiel·1984 / N°032·page 7·fr
    ...902, relatif à la taxe sur la valeur locative des Immeubles. Le P...
  • Annonces Légales·2015 / N°041·page 13·fr
    ...La valeur d'émission des nouvelles actions est de 100 dinars chacu...
  • Annonces Légales·2016 / N°061·page 28·fr
    ...- Valeur nominale des actions à émettre : 10 dinars chacune, - Pri...
  • Journal Officiel·1981 / N°025·page 17·fr
    ...2, relatives à la taxe sur la valeur locative). Le Président de l...
  • Annonces Légales·2017 / N°073·page 19·fr
    ...65 actions de valeur 3250 dinars. Monji Abid : 65 actions de vale...
  • Annonces Légales·2008 / N°034·page 27·fr
    ... et ce par la réduction de la valeur nominale de l'action qui sera...
  • Annonces Légales·2014 / N°145·page 2·fr
    ...Société de Mise en Valeur et de Développement Agricole Ain Batria ...
  • Journal Officiel·2004 / N°003·page 11·fr
    ...- Est réduit à 10%, le taux de la taxe sur la valeur ajoutée appli...
  • Journal Officiel·2021 / N°119·page 14·fr
    ...hone mobile de la taxe sur la valeur ajoutée Art. 43 - Il est ajo...
  • Annonces Légales·2005 / N°078·page 8·fr
    ...La valeur nominale est fixée à 50 dinars pour toute action. Dépôt...
  • Annonces Légales·2021 / N°021·page 24·fr
    ...La valeur de la propriété diagnostiquée ci-dessus, de sorte que sa...