Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Annonces Légales·2014 / N°064·page 38·fr
    ...en exécution de l'ordonnance sur requête rendue par le tribunal de...
  • Annonces Légales·2016 / N°038·page 53·fr
    ...Jugement civil du premier ressort n°4525 du 26/6/1996 rendu par le...
  • Annonces Légales·2025 / N°061·page 85·fr
    ...HOUEL | MANSOUR LAMIA | BEN AMAR RIDHA | ADDALA KARIM | | BEN RO...
  • Journal Officiel·1958 / N°056·page 6·fr
    ... duquel ils sont titularisés sur rapport favorable de leur Chef de...
  • Journal Officiel·1965 / N°048·page 16·fr
    ...« Dar Rokbani », dont l'immatriculation a été demandée par M. Moha...
  • Journal Officiel·1970 / N°008·page 4·fr
    ...fonctions de Monsieur le Docteur Rachid Fendri, Médecin Assistant ...
  • Journal Officiel·1972 / N°037·page 7·fr
    ...ticles précédents sont fixés par référence aux indices corresponda...
  • Journal Officiel·1976 / N°024·page 18·fr
    ...isie, le 9 février 1976 Monsieur Rachid Denguezli, tunisien, recev...
  • Journal Officiel·1981 / N°007·page 26·fr
    ...- Nomination de Monsieur Ridha Saadallah aux fonctions de Présiden...
  • Journal Officiel·1982 / N°015·page 21·fr
    ... chemin Bouzalenne à l'ouest par route de Gremda, comprenant un fo...
  • Annonces Légales·2013 / N°014·page 48·fr
    ...Le tout se situe à la rue Sidi Jabeur région Borj Erras, la zone m...
  • Journal Officiel·1988 / N°004·page 12·fr
    ...hiba) à la délégation de Essamar relatives à l'attribution de terr...
  • Annonces Légales·2015 / N°012·page 40·fr
    ... Janvier 2015 sous n° M000755 Mr Riadh Ben Habib Chaari a cédé en ...
  • Journal Officiel·1991 / N°001·page 13·fr
    ...du 5 avril 1979, portant premier renouvellement du permis au profi...
  • Journal Officiel·1999 / N°008·page 5·fr
    ...nt destinés à être utilisés pour rendre les explosifs plus détecta...
  • Annonces Légales·2021 / N°124·page 20·fr
    ...ué en vertu d'une ordonnance sur requête émise par le Président du...
  • Journal Officiel·1964 / N°030·page 28·fr
    ...— Le bornage provisoire de la propriété dite « Dar Raoudha », situ...
  • Journal Officiel·1965 / N°026·page 3·fr
    ...14°) Défaut d'entretien des façades sur rue, sur cour et sur coure...
  • Journal Officiel·1973 / N°019·page 12·fr
    ...faut d'entretien des façades sur rue, sur cours et sur courette (A...
  • Journal Officiel·1980 / N°013·page 41·fr
    ...L'Assemblée accepte cette démission et a nommé, en leur remplaceme...