Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
7 324 résultats pour ""ACES""
  • Journal Officiel·2009 / N°093·page 80·fr
    ...e calcul des surfaces, - La division des surfaces, le lotissement,...
  • Journal Officiel·2003 / N°036·page 161·fr
    ...ments et entreprises publics places sous sa tutelle et aux conditi...
  • Journal Officiel·1980 / N°035·page 37·fr
    ... des taxis à trois ou quatre places non compris le chauffeur, muni...
  • Annonces Légales·2024 / N°082·page 12·fr
    ...Entièrement achevé, sa superficie est d'environ 92 m², multifaces,...
  • Annonces Légales·2017 / N°081·page 48·fr
    ...Le bâtiment est limité de la Direction des espaces commerciales à ...
  • Journal Officiel·2013 / N°064·page 31·fr
    ...es procédures de contrôle efficaces à chacune de ces étapes * assu...
  • Journal Officiel·2013 / N°065·page 31·fr
    ...es procédures de contrôle efficaces à chacune de ces étapes * assu...
  • Journal Officiel·1999 / N°067·page 10·fr
    ...Le Titulaire fixe à son choix les surfaces rendues qu'il doit noti...
  • Journal Officiel·2003 / N°036·page 163·fr
    ...ments et entreprises publics places sous sa tutelle et aux conditi...
  • Annonces Légales·2024 / N°084·page 15·fr
    ...es parcs d'attractions, les espaces commerciaux, les piscines, les...
  • Annonces Légales·2011 / N°070·page 46·fr
    ...r surface est de 232 m² les espaces indivis et la galerie sont inc...
  • Annonces Légales·2013 / N°021·page 51·fr
    ...ont le cabinet est sis au 63 Places des Martyres, immeuble Hdidane...
  • Journal Officiel·2000 / N°013·page 13·fr
    ...* de races productrices du lait * de races conjuguées productrices...
  • Journal Officiel·2010 / N°028·page 18·fr
    ...ménagement des parcs et des espaces verts en milieu urbain, - Act...
  • Annonces Légales·2023 / N°074·page 16·fr
    ...ec cellier et 02 places de parking - 26 places de parking Situé ...
  • Journal Officiel·2008 / N°095·page 35·fr
    ...a) toutes leurs surfaces extérieures seront blanches; b) une ou p...
  • Journal Officiel·1986 / N°046·page 5·fr
    ...— Le nombre de places réservées à cette formation est fixé à 30. ...
  • Journal Officiel·2014 / N°105·page 60·fr
    ...énagement de centres et des espaces culturels | 100 000 | | | |...
  • Annonces Légales·2012 / N°081·page 19·fr
    ...avillons et espaces avec des jardins et des espaces verts des deux...
  • Journal Officiel·2010 / N°090·page 20·fr
    ...3 - Le nombre des places réservées à ce cycle est fixé à cinquante...