Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
112 063 résultats pour ""ECE""
  • Annonces Légales·2010 / N°069·page 27·fr
    ...035798P *Suivant PV de l'AGO du 01-04-2010, enregistré à la recet...
  • Annonces Légales·2012 / N°028·page 2·fr
    ...1068479N/A/M 000** Suite au Projet du statut enregistré à la Rece...
  • Annonces Légales·2019 / N°064·page 8·fr
    ... du 22/4/2019 enregistré à la recette des finances de Bouhajla le ...
  • Journal Officiel·1974 / N°031·page 10·fr
    ...éressés que les opérations du recensement supplémentaires des imme...
  • Journal Officiel·1992 / N°007·page 7·fr
    ...L'excédent net des recettes soit D 4.250.429,783 Sera affecté au c...
  • Annonces Légales·2011 / N°041·page 24·fr
    ...- Statuts de la société mis à jour, enregistrés à la recette des f...
  • Annonces Légales·2009 / N°016·page 42·fr
    ...Selon procès-verbal en date du 07/02/2008, enregistré à la recette...
  • Annonces Légales·2006 / N°100·page 33·fr
    ...El Fahs - Km 58 Suivant un procès-verbal enregistré à la recette ...
  • Journal Officiel·2024 / N°127·page 5·fr
    ...Article premier - Le jour de référence du treizième recensement gé...
  • Annonces Légales·2015 / N°094·page 2·fr
    ...statuts datés du 21 janvier 2015 enregistré à la recette de l'enre...
  • Annonces Légales·2014 / N°109·page 36·fr
    la recette des finances Boumhal en date du 20 août 2014 quittance ...
  • Annonces Légales·2016 / N°023·page 31·fr
    date de 28/1/2016, enregistrés à la recette des finances de jemel ...
  • Annonces Légales·2019 / N°018·page 20·fr
    ...Majdi Kallel en vertu de la renonciation enregistrée à la recette ...
  • Annonces Légales·2016 / N°033·page 21·fr
    ...1251376/J Suivant PV en date du 28/10/2015, enregistré à la recet...
  • Annonces Légales·2013 / N°134·page 3·fr
    ...La déclaration a été faite par le fondateur devant le receveur des...
  • Annonces Légales·2018 / N°096·page 15·fr
    ...Suivant acte sous seing privé enregistré à la recette des finances...
  • Journal Officiel·1981 / N°008·page 15·fr
    ...éressés que les opérations du recensement supplémentaires des imme...
  • Annonces Légales·2014 / N°093·page 35·fr
    ...1190847/F/A/M/000 Suivant P.V enregistré à la recette de l'enregi...
  • Journal Officiel·1989 / N°021·page 5·fr
    ...Vu l'arrêté du 18 décembre 1980, fixant les attributions du receve...
  • Annonces Légales·2019 / N°020·page 22·fr
    - Suivant acte de cession enregistré à la recette des finances Cha...